juin 2016
Dans cette analyse du projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015, le Centre Carter exprime son manque de compréhension de la non-intégration du secteur artisanal dans ce projet de cadrage alors que l'option de publier un rapport à blanc de secteur artisanal en 2016 avait d&ea...
Afficher le résuméjuin 2016
Dans leur contribution au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015, les acteurs de la société civile de Sakania relèvent les forces et faiblesses du projet et proposent des pistes d'amélioration. Ils font en outre un état de lieu de la prise en compte, dans ce...
Afficher le résuméjanvier 2011
Loi américaine Dodd-Frank de 2011, Sec. 1504 concernant la publication des revenues payés par les sociétés des industries extractives aux gouvernements étrangers ou domestiques. Eclipsée en RDC par la section de la loi Dodd-Frank relative aux minerais de ...
Afficher le résuméjuillet 2014
Lettre de la présidente de l’Initiative pour la Transparence des Industries Extractives au Premier ministre de la RDC en rapport avec la décision du Conseil d’Administration de l’ITIE (reprise en annexe) sur le statut de la RDC comme pays conforme et la levé...
Afficher le résuméjuin 2014
Feuille de route du Secrétariat Technique de l’ITIE RDC pour la production du rapport 2012. Ceci est le premier rapport ITIE qui doit répondre aux exigences de la nouvelle norme ITIE, ce qui nécessitera une récolte plus étendue de données.
Afficher le résuméaoût 2014
Contribution SC Bukavu au GMP ITIE-RDC sur les infos contextuelles 2014.08.28 Ce document est la contribution de la société civile du Sud-Kivu à la définition des informations contextuelles pour le rapport ITIE-RDC 2012. Il porte essentiellement sur la recommendat...
Afficher le résuméseptembre 2017
Ce document est une proposition de feuille de route pour la mise en oeuvre du processus ITIE, faite par des personnalités de la société civile engagées dans le processus ITIE et faisant suite au Afficher le résumé
juillet 2013
Norme ITIE – Télécharger la version anglaise en PDF Norme ITIE – Télécharger la version française en PDF Nouvelle norme ITIE renfermant un ensemble plus concis d’exigences. Ces dernières visent à garantir à la fois la ...
Afficher le résuméjuin 2016
Dans cette contribution du Cadre de Concertation de la société civile de l'Ituri sur les ressources naturelles (CDC/Rn) au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2015, les acteurs de la société civile relèvent quelques aspects aussi bien au niveau de l'ITIE class...
Afficher le résuméaoût 2017
Ce rapport de Global Witness est une analyse détaillée des rapports publiés par les entreprises exportatrices de minerais de la région des Grands Lacs africains sur le devoir de diligence appliqué à leurs chaînes d&rs...
Afficher le résuméjuin 2016
Dans cette analyse, les acteurs de l'Initiative pour la Bonne Gouvernance et Droits humains ( IBGDH) ainsi que ceux de l'Action pour la Défense des Droits Humains (ADDH)- deux organisations de la société civile de Kolwezi - proposent des améliorations qu'ils estiment e...
Afficher le résumémai 2013
Ce document est une déclaration du Ministre des Mines et du président du Conseil d’Administration de la Gécamines, sur la cession des 25% des parts de la Gécamines dans COMIDE en faveur de Straker International Limited. Il détail les mécanismes de t...
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