mars 2017
Ce rapport présente les informations désagrégées par pays et par projet de l'ensemble des payements effectués par Glencore aux gouvernements des pays dans lesquels il opère au cours de l'année 2015. Il fait notamment...
Afficher le résuméseptembre 2015
Ces notes et commentaires du Centre Carter relèvent certains éléments inquiétants du projet de lancement du rapport ITIE-RDC 2014 et qui risquent d’empiéter sur la qualité dudit rapport. Il s’agit notamment :
- de l’allusion...
Afficher le résuméfévrier 2012
Déclarations de la compagnie SOKIMA et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.
Afficher le résuméfévrier 2016
Cette nouvelle révision de la norme ITIE a pour but, d'après la présidente de l'ITIE Clare Short, de garantir la transparence des rapports sur les recommandations que les gouvernements choisissent de retenir et les raisons de leurs choix, ainsi que la pr&eacut...
Afficher le résuméaoût 2016
Ce document présente les observations et recommandations formulées par le Centre Carter après analyse du Rapport annuel d'Avancement. (RAA)ITIE-RDC 2015. Ces recommandations portent essentiellement sur l'évaluation des performances vis-à-vis des objectifs et des...
Afficher le résuméjuin 2017
Ce document présente les propositions d'amendement de la société civile au projet de loi sur la révision du code minier déposé par le gouvernement à l'Assemblée nationale. Ces amendements portent essentielleme...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...
Afficher le résumémai 2016
Ce rapport de Global Withness présente un certain nombre des contrats miniers signés en République Démocratique du Congo entre 2010 et 2012 et qui, selon les auteurs du rapport, ont été sous-évalués et vendu p...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que la Compagnie Minière de Luisha a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entités étatiques ont déclarés avoir reçu de cette entreprise. I...
Afficher le résuméjuillet 2017
Les auteurs de ce rapport font état 750 millions de dollars versés par les entreprises à des organisations étatiques en Répu...
Afficher le résuméaoût 2014
Ce document est la contribution de la Société Civile de l’Ituri réuni en plateforme sur les ressources naturelles, sur la définition du cadrage et des informations contextuelles du rapport ITIE-RDC 2012. Dans leurs recommandations, les participants aux travaux de...
Afficher le résuméjuillet 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Wanga Mining a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités &eacut...
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