Transparence des Industries Extractives
Comité Exécutif ITIE-RDC
janvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Sase Mining a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités é...
Afficher le résuméComité Exécutif ITIE-RDC
janvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Société Minière de Mitwaba a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les rec...
Afficher le résuméjuillet 2009
Ce décret porte création, organisation et fonctionnement du comité national de l'initiative pour la transparence dans la gestion des industries extractives en RDC.
Afficher le résuméComité Exécutif ITIE-RDC
janvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que MUMI a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités étatiqu...
Afficher le résuméComité Exécutif ITIE-RDC
janvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que SAKIMA a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités &ea...
Afficher le résuméComité Exécutif ITIE-RDC
janvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Shituru Mining a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités &eac...
Afficher le résuméComité Exécutif ITIE-RDC
janvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que TFM a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités étatique...
Afficher le résuméComité Exécutif ITIE-RDC
janvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Twangiza Mining a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités &ea...
Afficher le résuméComité Exécutif ITIE-RDC
janvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Rio Tinto a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités ét...
Afficher le résuméfévrier 2012
Déclarations de la compagnie Frontier SPRL et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.
Afficher le résuméOrganisations de la Société Civile
juillet 2016
Cette note des organisations de la société civile de Sakania porte sur l'analyse des innovations apportées par la nouvelle norme 2016 par rapport à la norme de 2013. Elle identifie également les défis éventuels auxquels les parties prenantes devron...
Afficher le résuméComité ITIE-RDC
juillet 2016
Ce document présente les détails des activités techniques prévues pour la mise en oeuvre de l'ITIE en République Démocratique du Congo pour la période de 2015 à 2017.
Afficher le résumé