avril 2017
Cette note de l'Action Contre l'Impunité et pour les Droits Humains (ACIDH) fait un état de lieu des erreurs matérielles identifiées dans le projet de rapport ITIE-RDC 2015 et présente les recommandations des auteurs sur les aspects spécfiques tels q...
Afficher le résuméavril 2017
Dans cette analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 faite par les acteurs de la société civile du Sud-Kivu réunit au sein de la Maison des Mines du Kivu, les auteurs focalisent leur attention sur trois points essentiels dont:
avril 2017
Cette note d'analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2015 élaborée par les organisations de la société civile de Kolwezi présente, outre un certain nombre de problèmes liés aux informations contextuelles, une analyse d...
Afficher le résuméjanvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Ruashi Mining a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités état...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que RUBAMIN a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités étatiques ...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Swamines a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités étatiques...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que la Société Minière de Kolzewi a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recett...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Secakat a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités étatiques ...
Afficher le résumédécembre 2010
Article dénonçant les effets de la non-transparence des régimes fiscaux des sociétés multinationales opérant dans les pays en voie de développement. Les auteurs de l'article revendiquent une meilleure transparence des régimes fiscaux dans le...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Anhui Congo d’ Investissement Minier a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que l...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que la Société de Développement Industriel et Minier du Congo a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’anné...
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Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que la Société d’Exploitation des Gisements de Malemba Nkulu a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’ann&eac...
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