Règlement Minier Annexe 16 – Produits explosifs
mars 2003
Annexe 16 au règlement minier 2003 renvoyant à l’ordonnance 43/266 (1955) amendée pour les règles relatives aux produits explosifs
Afficher le résuméMines et environnement
Catégorie Documents
Règlement Minier Annexe 14 – Stabilité rejets
mars 2003
Annexe 14 au règlement minier 2003 indiquant les mesures à prendre pour assurer la stabilité des rejets accumulés
Afficher le résuméRèglement Minier Annexe 10 – Fermeture sites miniers
mars 2003
Annexe 10 au règlement minier 2003 déterminant les règles pour la fermeture des sites miniers (remblayage, dalles en beton armé, clotûre, indication du danger)
Afficher le résuméRèglement Minier Annexe 9 – Etude d’impact environnemental
mars 2003
Annexe 9 au règlement minier 2003 déterminant les règles pour la rédaction, l’approbation et la dissémination de l’Etude d’Impact Environnemental (EIE)
Afficher le résuméRapport annuel 2016 de Glencor
Glencore PLC
mars 2017
Ce rapport annuel 2016 de Glencor présente les principaux resiltats de du groupe au courant de l'année, y compris ceux de Mutanda Mining.
Afficher le résuméRapport Lutundula – SOMIKA sprl
janvier 2006
Cette partie du rapport Lutundula examine le partenariat Somika en commencant par l’identification de la société, l’étude des instruments juridiques et l’objet du partenariat. S’ensuit l’analyse qui recommande entre autre la régularisation des statuts de Somika en indiquant clairement l’identité ...
Afficher le résuméCongo Minerals Sarl (Rapport Lutundula)
janvier 2006
Cette partie du rapport examine le partenariat Congo Minerals Sprl en commencant par l’identification de la société, les instruments juridiques de base et l’objet du partenariat. S’ensuit l’analyse qui recommande entre autre la résiliation du partenariat Gécamines- Comin pour le polygone de Kipoi...
Afficher le résuméRapport 2016 de Glencore sur le développment durable
Glencore PLC
mars 2017
Ce rapport présente les principales actions de développement durable de l'entreprise au cours de l'année 2016 ainsi que les politiques du groupe en la matière.
Afficher le résuméTiger Resources Limited Annual Report 2008, 2009, 2010, 2012, 2013
janvier 2012
Rapport Annuel Tiger Resources 2008-Télécharger PDF Rapport Ann...
Afficher le résuméIvanhoe Mines Ltd Annual Information Form 2013
Ivanhoe Mines Ltd.
mars 2011
Annual Information Form Ivanhoe Mines 2013 - Télécharger PDF
Rapport annuel 2013 de Ivanhoe Mines Ltd publié sur le Toronto Stock Exchange. Le rapport comprend une introduction à la struc...
Afficher le résuméEnvironmental and Social Impact Assessment for Tenke Fungurume
Golder Associates
mars 2007
Golder Associates, un cabinet de consultance, a preparé cette analyse pour les responsables de la société minière Tenke Fungurume. L’Analyse évalue l’impact probable des activités minières sur l’eau, le sol, les résidents locaux, l’agriculture, les routes ainsi que sur les sites historiques et pr...
Afficher le résuméLa pollution de la rivière Kafubu
Plate Forme des Organisations pour la Promotion et la Défense des Droits Économiques, Sociaux et Culturels
juillet 2011
Le rapport analyse les causes de la mort subite des espèces (notamment des poissons) vivant dans l’eau de la rivière Kafubu au cours du mois de mai 2011. Il identifie l’apport extérieur éventuel, sa composition polluante et les pollueurs afin d’établir les responsabilités pour réparation.
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