Mines et environnement

Règlement Minier Annexe 16 – Produits explosifs

March 2003

Annexe 16 au règlement minier 2003 renvoyant à l’ordonnance 43/266 (1955) amendée pour les règles relatives aux produits explosifs

Règlement Minier Annexe 14 – Stabilité rejets

March 2003

Annexe 14 au règlement minier 2003 indiquant les mesures à prendre pour assurer la stabilité des rejets accumulés

Règlement Minier Annexe 10 – Fermeture sites miniers

March 2003

Annexe 10 au règlement minier 2003 déterminant les règles pour la fermeture des sites miniers (remblayage, dalles en beton armé, clotûre, indication du danger)

Règlement Minier Annexe 9 – Etude d’impact environnemental

March 2003

Annexe 9 au règlement minier 2003 déterminant les règles pour la rédaction, l’approbation et la dissémination de l’Etude d’Impact Environnemental (EIE)

Rapport annuel 2016 de Glencor

Glencore PLC

March 2017

Ce rapport annuel 2016 de Glencor présente les principaux resiltats de du groupe au courant de l'année, y compris ceux de Mutanda Mining.

Rapport Lutundula – SOMIKA sprl

January 2006

Cette partie du rapport Lutundula examine le partenariat Somika en commencant par l’identification de la société, l’étude des instruments juridiques et l’objet du partenariat. S’ensuit l’analyse qui recommande entre autre la régularisation des statuts de Somika en indiquant clairement l’identité ...

Congo Minerals Sarl (Rapport Lutundula)

January 2006

Cette partie du rapport examine le partenariat Congo Minerals Sprl en commencant par l’identification de la société, les instruments juridiques de base et l’objet du partenariat. S’ensuit l’analyse qui recommande entre autre la résiliation du partenariat Gécamines- Comin pour le polygone de Kipoi...

Rapport 2016 de Glencore sur le développment durable

Glencore PLC

March 2017

Ce rapport présente les principales actions de développement durable de l'entreprise au cours de l'année 2016 ainsi que les politiques du groupe en la matière.

Tiger Resources Limited Annual Report 2008, 2009, 2010, 2012, 2013

January 2012

Rapport Annuel Tiger Resources 2008-Télécharger PDF Rapport Ann...

Ivanhoe Mines Ltd Annual Information Form 2013

Ivanhoe Mines Ltd.

March 2011

Annual Information Form Ivanhoe Mines 2013 - Télécharger PDF

Rapport annuel 2013 de Ivanhoe Mines Ltd publié sur le Toronto Stock Exchange. Le rapport comprend une introduction à la struc...

Environmental and Social Impact Assessment for Tenke Fungurume

Golder Associates

March 2007

Golder Associates, un cabinet de consultance, a preparé cette analyse pour les responsables de la société minière Tenke Fungurume. L’Analyse évalue l’impact probable des activités minières sur l’eau, le sol, les résidents locaux, l’agriculture, les routes ainsi que sur les sites historiques et pr...

La pollution de la rivière Kafubu

Plate Forme des Organisations pour la Promotion et la Défense des Droits Économiques, Sociaux et Culturels

July 2011

Le rapport analyse les causes de la mort subite des espèces (notamment des poissons) vivant dans l’eau de la rivière Kafubu au cours du mois de mai 2011. Il  identifie l’apport extérieur éventuel, sa composition polluante et les pollueurs afin d’établir les responsabilités pour réparation.