Recettes du secteur minier
Ministère des Finances RDC
avril 2013
Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles au premier trimestre 2013.
Afficher le résuméDivision Provinciale des Mines du Katanga
janvier 2016
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2015 dans la Province du Katanga.
Afficher le résuméDivision Provinciale des Mines du Katanga
janvier 2015
Ce document présente les stastiques mensuelles par entité de traitement et par produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2014 dans la province du Katanga.
Afficher le résuméMinistère des Finances RDC
juillet 2015
Ces tableaux présentent les statistiques des productions minières en volume et les valeurs des exportations minières de 2005 à 2015. Ils présentent également les chiffres d'affaires déclarés par les entreprises minières, les recettes ...
Afficher le résuméSociété civile
décembre 2016
Ce rapport est le résultat d'une analyse sur le suivi des obligations fiscales et parafiscales du projet minier Frontier SA, filiale du groupe Eurasian Ressources Group (ERG) menée par le Comité de Suivi pour la Contribution des Communaut&eacut...
Afficher le résuméPain pour le Prochain & Action de Carême
avril 2012
Rapport analysant le comportement de la société Glencore, notamment Kamoto Copper Company (KCC) et Mutanda Mining (MUMI) en RDC. Le rapport s’est davantage penché sur l’impact de ces projets miniers sur les droits humains des communautés...
Afficher le résuméPOM & ACIDH
juin 2014
Ce document est une analyse de Action Contre l’Impunité et pour les Droits Humain (ACIDH) et la Plateforme des Organisations Intervenant dans le Secteur Minièr (POM) portant sur le Fonds Social de Tenke Fungurume Mining, qui est une structure autonome mis en pla...
Afficher le résuméADDH
janvier 2017
L'Action pour la Défense des Droits Humains (ADDH), une organisation de la société civile du Lualaba intéressée par les questions d'exploitation des ressources naturelles, a méné une analyse fiscale du proj...
Afficher le résuméGlencore PLC
mars 2017
Ce rapport présente les informations désagrégées par pays et par projet de l'ensemble des payements effectués par Glencore aux gouvernements des pays dans lesquels il opère au cours de l'année 2015. Il fait notamment...
Afficher le résuméfévrier 2012
Déclarations de la compagnie SOKIMA et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.
Afficher le résuméMoore Stephens
décembre 2014
Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...
Afficher le résuméAnnuaire de l'Afrique des Grands Lacs
avril 2009
Cet article analyse les défis d'une croissance économique soutenue et essentiellement tournée vers l'exploitatiion des matières prémières en République Démocratique du Congo, en examinant quatre aspects essent...
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