October 2013
Dans ce communiqué, la Plateforme des Organisations de la société civile intervenant dans le secteur Minier (POM) ainsi que la coalition Publiez Ce Que Vous Payez (PCQVP) en RDC expriment leur inquiétude face à la cession potentielle par la Gécamines de ses 20% de parts sociales dans la joint ven...
View SummaryApril 2014
Lettre ouverte au Premier Ministre de la RDC adressée par l’ONG Ressources Naturelles pour le Développement (RND). Cette association sans but lucratif plaide pour le respect et l’application du Code Minier en matière de la rétrocession de redevance mini&egr...
View SummaryDecember 2013
Ce rapport publié présente les résultats de l’étude menée par l’ONG Protection des Ecorégions des Miombo au Congo (Premicongo). Intitulé « Exploitation minière, une menace pour les aires protégées du Kata...
View SummaryAugust 2014
Ceci est un document de la Plateforme des Organisations de la Société Civile Intervenant dans le Secteur Minier (POM) sur les sources, modes de collecte et de traitement, et formes de publication des informations contextuelles pour la mise en oeuvre de la nouvelle norme ITIE.
View SummaryAugust 2014
Ce document est le résultat des travaux effectués par la Plateforme des Organisations de la Société Civile Intervenant dans le Secteur Minier (POM), sur la détermination du périmètre et seuil de matérialité du rapport I...
View SummaryAugust 2014
Contribution SC Bukavu au GMP ITIE-RDC sur les infos contextuelles 2014.08.28 Ce document est la contribution de la société civile du Sud-Kivu à la définition des informations contextuelles pour le rapport ITIE-RDC 2012. Il porte essentiellement sur la recommendat...
View SummaryAugust 2014
Ce document est la contribution de la société civile de l’Ituri en Province Orientale au processus de la définition du cadrage et des informations contextuelles du rapport ITIE-RDC 2012. Il s’articule autour de trois axes principaux que sont: les entreprises du po...
View SummaryJune 2014
Ce document est une analyse de Action Contre l’Impunité et pour les Droits Humain (ACIDH) et la Plateforme des Organisations Intervenant dans le Secteur Minièr (POM) portant sur le Fonds Social de Tenke Fungurume Mining, qui est une structure autonome mis en pla...
View SummaryOctober 2014
Ce document de Action Contre l’Impunité et pour les Droits Humains (ACIDH), elaboré en partenariat avec le Centre Carter, propose des amendements au Projet de Loi Modifiant et Completant la Loi Portant Code Minier afin de renforcer la transparence dans le secteur. Ces amendeme...
View SummaryDecember 2014
Rendu public en décembre 2014 par deux ONGs congolaises basées à Kolwezi dans la Province du Katanga, ASIBOG (Association d’Intégrité et la Bonne Gouvernance) et IBGDH (Initiative pour la Bonne Gouvernance et les Droits Humains), ce rapport décrit les impacts tant positifs que négatifs des activi...
View SummaryDecember 2014
Ce document est un rapport de l’association sans but lucratif FTD (Fungurume Tenke Développement) sur les délocalisés de la sité de Tenke par l’entreprise TFM. Il présente le contexte de cette délocalisation puis rés...
View SummaryDecember 2014
Ce document est un rapport d’enquête de l’ONG FTD (Fungurume Tenke Développement) sur la situation social et économique de la population de Kinsafu et Kisankala où oeuvrent trois entreprises minières: Swanmines, Comide et Rockmines. Il souli...
View Summary
