décembre 2014
Ce document est le rapport de l’atelier organisé par la POM(Plate Forme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le secteur Minier) pour examiner le projet du rapport ITIE-RDC 2012. L’atelier a porté essentiellement sur l’examen de la q...
Afficher le résuméaoût 2017
Ce communiqué de presse de la synergie des organisations de la société civile du Lualaba oeuvrant dans le secteur des ressources naturelles et droits humains, présente les inquiètes des acteurs de la société civile a...
Afficher le résuméoctobre 2014
Ce document de Action Contre l’Impunité et pour les Droits Humains (ACIDH), elaboré en partenariat avec le Centre Carter, propose des amendements au Projet de Loi Modifiant et Completant la Loi Portant Code Minier afin de renforcer la transparence dans le secteur. Ces amendeme...
Afficher le résuméavril 2014
Lettre ouverte au Premier Ministre de la RDC adressée par l’ONG Ressources Naturelles pour le Développement (RND). Cette association sans but lucratif plaide pour le respect et l’application du Code Minier en matière de la rétrocession de redevance mini&egr...
Afficher le résuméavril 2016
Dans cette analyse faite par les organisations de la société civile de Sakania, avec l'appui de la synergie COSCCET-DEDQ et du Centre Carter, les auteurs présentent les forces et les faiblesses du rapport ITIE-RDC 2014 à travers un examen détaillé des poi...
Afficher le résuméaoût 2014
Ce document est le résultat des travaux effectués par la Plateforme des Organisations de la Société Civile Intervenant dans le Secteur Minier (POM), sur la détermination du périmètre et seuil de matérialité du rapport I...
Afficher le résuméaoût 2014
Ceci est un document de la Plateforme des Organisations de la Société Civile Intervenant dans le Secteur Minier (POM) sur les sources, modes de collecte et de traitement, et formes de publication des informations contextuelles pour la mise en oeuvre de la nouvelle norme ITIE.
Afficher le résumémars 2013
Déclaration de 20 organisations de la société civile oeuvrant dans le secteur des ressources naturelles suite à l’atelier d’évaluation du processus ITIE en RDC le 19 et 20 mars 2013 à Kinshasa. La déclaration relève plusieurs pro...
Afficher le résuméfévrier 2017
Ce document est une note présentant les leçons communes tirées des analyses fiscales de 5 grands projets miniers de la République Démocratique du Congo, menées par des organisations de la société civile ayant ...
Afficher le résuméseptembre 2017
Ce document est un mémorandum de quelques personnalités de la société civile engagées dans le processus ITIE, portant sur la crise que connaît le processus en République Démocratique du Congo et sur les risques...
Afficher le résuméaoût 2017
Dans ce communiqué de presse, l'Association Africaine de Défense des Droits de l’Homme (ASADHO) dénonce le climat d’hostilité, d’injures, de manque de courtoise et de crise de confiance, entre les membres du Comit&eacut...
Afficher le résuméseptembre 2017
Ce document est une note technique faite par les organisations de la société civile du Sud-Kivu travaillant sur les questions de ressources naturelles, réunit au sein de la Maison des Mines Kivu (MMKI), sur les actions et activités - qu'...
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