May 2008
Rapport sur le secteur minier de la Banque Mondiale (2008) analysant les conditions requises pour que le secteur minier contribue au développement. Le document fournit une introduction globale au secteur, comprenant une analyse du contexte légal, politique et fiscale, une image des principaux act...
View SummaryDecember 2010
La présentation décrit le grand potentiel minier de la RDC ainsi que les lacunes visibles de gestion du secteur. Il décrit le projet Promines (DfID / Banque Mondiale), ses objectifs, son organisation, sa mise en œuvre, et ses liens avec la gouvernance ITIE++. Il énumère les principaux volets: ass...
View SummaryMay 2010
Description du Projet ProMines, financé par la Banque Mondiale ($50 millions) et DfID ($45 millions), pour améliorer la gouvernance et ainsi la croissance dans le secteur minier industriel (et dans une moindre mesure artisanale) en RDC. Le document reprend une partie de l’anal...
View SummaryMarch 2009
Ce document donne une série de mesures en cinq étapes pour améliorer la transparence, la responsabilité, et la gestion des revenues des industries extractives, avec le but de contribuer au développement et la réduction de la pauvreté. Les cinq étapes sont (1) l’attribution des contrats et des lic...
View SummaryJanuary 2008
Annexe au rapport sur le secteur minier de la Banque Mondiale (2008) analysant les majeurs problèmes des contrats miniers: manque de transparence lors de la conclusion des contrats, absence de processus compétitif pour l’attribution des gisements, pas d’évaluation des apports respectifs des parte...
View SummaryMay 2008
Ceci est une annexe du rapport de la Banque Mondiale « Growth with Governance », intitulé « Mining Taxes and Fiscal Matters ». Cet annexe parcoure les différents types de taxation minière en RDC et les institutions ou agences qui les collectent. L’annexe inclue également un tableau de calcul du t...
View SummaryApril 2006
Le critère de performance 1 de la Société Financière Internationale / MIGA focalise sur l’importance de la gestion de la performance sociale et environnementale pendant toute la durée d’un projet. Selon ce standard, il est impératif d’id...
View SummaryApril 2006
Le critère de performance 2 de la Société Financière Internationale / MIGA se concentre sur les droits fondamentaux des travailleurs. L’objectif est d’établir, entretenir et améliorer la relation entre la direction et les travailleurs ainsi qu...
View SummaryApril 2006
Le critère de performance 3 de la Société Financière Internationale / MIGA traite de la prévention et la réduction de la pollution. Le critère reconnait que l’activité industrielle génère souvent des niveaux accrus de pol...
View SummaryApril 2006
Ce critère de performance de la Société Financière Internationale / MIGA porte sur la responsabilité qui incombe à l’entreprise d’éviter ou de réduire les risques et les impacts sur la santé, la sécurité et l...
View SummaryApril 2006
L’objectif du critère de performance 5 de la Société Financière Internationale / MIGA est d’éviter ou de minimiser le déplacement forcé autant que possible et d’atténuer les impacts négatifs résultant de l&rsq...
View SummaryApril 2006
L’objectif de ce critère de performance de la Société Financière Internationale / MIGA est de conserver la diversité biologique et de promouvoir l’utilisation durable des ressources naturelles renouvelables. Le critère traite des manièr...
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