Etat congolais (autorité centrale)

Statuts de Volcano Mining

Journal Officiel RDC

mars 2014

Statuts de la société Volcano Mining tel que publié au journal officiel du 15 Mars 2014.

Statuts - Société de Traitement du Terril de Lubumbashi(STL)

Journal Officiel RDC

octobre 2014

Ceci est un extrait du journal officiel du 1 Octobre 2014 qui présente les statuts de la Société de traitement du terril de Lubumbashi (STL).

Etat mensuel de recouvrement des recettes issues du secteur des ressources naturelles

Ministère des Finances RDC

juin 2015

Ceci est un communiqué de presse du Ministère des finances qui presente les recettes recouvrées au premier trimestre 2015, au titre de droits, impôts et taxes dans les secteurs des ressources naturelles, à savoir les mines, les hydrocarbures et les forêts

Statuts de la Société Minière du Katanga( SOMIKA)

Journal Officiel RDC

juin 2015

Acte constitutif de l’entreprise SOMIKA, de capital social 200 000 USD détenus par Kalvain Limited et Shukruna Limeted.

Statuts de l'entreprise Koppa Mining Company Services

Journal Officiel RDC

février 2015

Statut de la société privée Koppa Mining Services, dont le siège est situé au numéro 523, avenue Sendwe, Commune de Lubumbashi, Ville de Lubumbashi.

Statuts de l' entreprise Namakwa Diamond Ressources RDC

Journal Officiel RDC

février 2015

Extrait du journal officiel de la République Démocratique du Congo en son numéro du 5 février 2015, ce document est l’acte constitutif de la société Namakwa Diamond Ressources RDC, une société privée constituée par Namakw...

Statuts de la société International Mining Company of Congo

Journal Officiel RDC

octobre 2014

Statuts de la société International Mining  Company of Congo publié au Journal officiel du 15 octobre 2015.

Statuts JC Mining Company of Congo

Journal Officiel RDC

janvier 2011

Statuts de JC Mining Company of Congo, constituée par la société Shanghai Jianchuang Entreprise Group et la société Shangai Hairu Industry Co. Ltd.

Statuts de la Société Minière du Bas Congo

Journal Officiel RDC

juillet 2012

Statuts de la Société Minière du Bas Congo, une société privée à capital social 1000 USD détenus par quatre actionnaires congolais.

Contrat d’Association Moku-Beverendi (SOKIMO – Ferro Swiss AG) - 2011

mai 2011

Contrat d’Association signé entre la Société Minière de Kilo Moto (SOKIMO) et FERRO (Swiss AG) pour la création de la Société commune de Moku I-Beverendi dont le capital social se répartie en raison de 35% de part social pour SOKIMO et...

Statuts de l’entreprise Tanganika Mining

Journal Officiel RDC

janvier 2015

Statuts de l’entreprise Tanganika Mining tel que publié au journal officiel du 5 janvier 2015.

Rapport Lutundula – Index des individus

janvier 2006

Index des individus mentionné dans le rapport Lutundula.