mars 2006
Analyse de l’accord de partenariat: AMFI / Filière Zinc entre American Minerals Fields Inc. et la Gécamines. L’analyse recommande entre autre à la Gécamines d’obtenir la dernière version du projet d’Accord-cadre révisé, afin...
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Analyse de l’accord de partenariat PZCE, entre melkior Ressources Inc et la Gécamines. L’analyse dévoile entre autre que depuis le premier Avenant à cet accord, aucune activité ne s’est déroulée sous ce partenariat et conclut que l’accord est nul et sans effet. L’analyse recommande entre autre la...
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Analyse de l’accord de partenariat Harambee, entre Harambee Mining Corp et la Gécamines. L’analyse conclut entre autre qu’il existe un problème de validité du partenariat et des droits miniers, vu que le protocole d’AP et que le tranfert de droits miniers ne sont pas entrés en vigueur. La Gécamin...
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Analyse de l’accord de partenariat Comikat, entre la Gécamines et la Compagnie Minière du Haut-Katanga Sprl. L’analyse conclut entre autre que le protocole AP n’a pas été signé par le président du conseil d’administration de la Gécamines et met donc en question la validité de l’AP. Par ailleurs l...
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Analyse de l’accord de partenariat Ital Terrazzo, entre la Gécamines et Ital Terrazzo Ltd. L’Analyse conclut que la Gécamines n’a pas fourni les informations nécéssaires concernant la validité ou non de l’Accord, que l’article 15 du protocole d’accord sur l’entrée en vigueur est incomplet et que ...
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L’Analyse de l’accord de partenariat First Quantum / Kananga, entre la Gécamines et First Quantum Minerals. L’Analyse relève que selon la Gécamines, le protocole d’accord n’est jamais entré en vigueur donc il n’y a pas de contrat à améliorer ou à résilier.
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Analyse des partenariats opérationnels non-prioritaires de la Gécamines (SMKK, KMC, Boss Mining, Mukondo Mining, SEE, SRM, PAPSI/MKM, Swanmines, MAD SA, Kalumines, Ruashi Mining). L’Analyse révèle qu’étant donnée la facon dont les partenaires ...
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Cette partie du rapport Lutundula examine le partenariat CMSK en commançant par l’identification de la société et l’examen de l’objet du partenariat. S’ensuit l’analyse qui conclut entre autres que le partenariat reste le seul qui rapporte de l’argent frais à la Gécamines. La Commission recommand...
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Cette partie du rapport Lutundula, qui examine les conventions et les actes de gestion signés pendant les guerres de 1996-1998 et de 1998 au 30 juin 2003 et les infrasctructures de ces deux guerre, se concentre sur les partenariats MIBA, notamment celui de Sengamines Sarl et Oryx Naturel Ressource.
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Ce rapports analyse cinq contrats miniers (Chemaf, TFM, KCC, GEC et KMT) dans l’objectif de la valorisation des concession de la Gécamines. L’analyse conclut que comme les institutions du pays reconnaitront bientôt une stabilisation et que le secteur minier représente une locomotive de l’économie...
Afficher le résumémai 2008
Rapport sur le secteur minier de la Banque Mondiale (2008) analysant les conditions requises pour que le secteur minier contribue au développement. Le document fournit une introduction globale au secteur, comprenant une analyse du contexte légal, politique et fiscale, une image des principaux act...
Afficher le résuménovembre 2007
La commission observe et recommande ce qui suit : « Convention accorde exonerations et avantages fiscaux sans contrepartie; absence transfert technologie; impact social insuffisant; Convention signée en 1996 mais non approuvée; l’Etat ne gagne rien et propose au gouvernement d’y mettre fin; verse...
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