Rapport de conciliation ITIE RDC 2015

Comité Exécutif ITIE-RDC

January 2018

Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.

Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...

Déclaration de paiement de Kisanfu Mining au gouvernement pour l'année 2015

Comité Exécutif ITIE-RDC

November 2017

Ce document présente l'ensemble des paiements que Kisanfu Mining affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.

Statistiques des notes de débit relative à la redevance minière 2015

Division Provinciale des Mines du Katanga

January 2016

Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2015 dans la Province du Katanga.

Kisanfu Mining - Déclaration des paiements 2014 à l'ITIE

Comité Exécutif ITIE-RDC

January 2016

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Kisanfu Mining a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités éta...

Répertoir des opérateurs du secteur minier et de carrières 2015

Ministère des Mines RDC

December 2015

Ce document du ministère des mines, présente la liste de tous les opérateurs des mines et des carrières ayant opéré en République Démocratique du Congo au cours de l'année 2015. Il présente pour ...

Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

April 2014

Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...

Division des Mines - Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2013

Division Provinciale des Mines du Katanga

January 2014

Tableau des produits miniers exportés du Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2013 ainsi que les statistiques des redevances minières dues à l’Etat congolais perçues au cours dudit exercice pour ces ex...

Rapport ITIE RDC 2010

January 2013

Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2010. Il a été rédigé par le conciliateur indépendant (KPMG) dans le cadre de la mise en oeuvre d...

Statistiques de Production annuelles – 2011

January 2012

Ce tableau reprend la synthèse annuelle des statistiques des exportations, des ventes locales effectuées et des redevances à payer par les compagnies minières opérant au Katanga. Les chiffres couvrent l’ensemble de l’année 2011 et sont représentés par compagnie.

Statistiques de production mensuelle Janvier – Décembre 2011

January 2012

Statistiques des exportations et ventes locales ainsi que des notes de débit des redevances dues aux régies financières pour les compagnies minières opérant au Katanga en 2011. Les chiffres sont représentés par compagnie et par mois. Div Mines – Statistiques Production 2011-01 Div Mines – Statist...

Liste des partenariats en cours (Sept 2011)

September 2011

Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références de 35 partenar...

Convention de Kimin (Gécamines – Somika) 2009

Kisanfu Mining (KIMIN)

July 2009

Convention de joint venture Kisanfu Mining (Kimin Sprl) conclue entre la Gécamines et la Société Minière du Katanga (Somika) relative à l’exploitation des gisements de Kisanfu. Les parts sociales se répartissent en raison de 30% pour Gécamines et 70% pour Somika.