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Kisanfu Mining

Kisanfu Mining (KIMIN)

  • Informations générales

    NRC

    RCCM

    14-B-1760

    Statut légal

    Régime légal

    Code minier révisé

    Type de projet

    Industriel

    Phase du projet

    exploitation

    Contact

    588, Route Kipushi, Commune Annexe, Lubumbashi

    Site web

    Permis

    PE661, PR 14710, PR 14891, PR 14892

    Employés

    2015

    NombreSexeNationalitéType de contratSource
    79congolesedirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
    10expatriédirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
    0congoleseindirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
    0expatriéindirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2017

    NombreSexeNationalitéType de contratSource
    9congolesedirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
    1expatriédirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
    9congolesedirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
    1expatriédirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2014

    NombreSexeNationalitéType de contratSource
    107congolesedirect
    13expatriédirect
    155congoleseindirect
    0expatriéindirect

    2019

    NombreSexeNationalitéType de contratSource
    99MasculincongolesedirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
    1Féminincongolesedirect
    5MasculinexpatriédirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2018

    NombreSexeNationalitéType de contratSource
    51Masculincongolesedirect
    1Féminincongolesedirect
    4MasculinexpatriédirectInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
  • Production et exportation

    2014

    Type de produitTonnageTeneurValeur exportéeSource
    Concentré de cuivre29 84030.00%

    2019

    Type de produitTonnageTeneurValeur exportéeSource
    Concentré cuivro-cobaltifère5 320 094,00 USD Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2018

    Type de produitTonnageTeneurValeur exportéeSource
    Concentré cuivro-cobaltifère59,40654 860,02 USD Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2015

    Type de produitTonnageTeneurValeur exportéeSource
    Concentré cuivro-cobaltifère243 014,8923 211 223,51 USD Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
  • Taxation

    Flux Payable au Contrat

    Pas de porte
    Redevances35000.00% du chiffres d'affaires
    Loyer annuel
    Cession des actifs
    Bénéficiaire contractuelGecamines

    Paiement des taxes

    2014

    Total payé1 895 486,00 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits468 024,00 USD
    Droit de Douane à l’Importation259 769,00 USD
    Droits Superficiaires1 696,00 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres

    2015

    Total payé1 297 631,64 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits271 475,82 USD
    Droit de Douane à l’Importation198 391,10 USD
    Droits Superficiaires1 678,73 USD
    Pas de porte
    Redevances35 000,00 USD
    Autres
    SourceInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2016

    Total payé969 101,27 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits192 702,57 USD
    Droit de Douane à l’Importation39 815,66 USD
    Droits Superficiaires1 533,35 USD
    Pas de porte
    Redevances694 000,00 USD
    Autres
    SourceInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2017

    Total payé107 155,78 USD
    Redevances61 609,24 USD
    Impôt Bénéfice et Profits0,00 USD
    Droit de Douane à l’Importation0,00 USD
    Droits Superficiaires1 766,88 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres
    SourceInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2019

    Total payé1 308 074,75 USD
    Redevances133 036,73 USD
    Impôt Bénéfice et Profits208 867,24 USD
    Droit de Douane à l’Importation684 679,37 USD
    Droits Superficiaires883,44 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres
    SourceInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2018

    Total payé1 835 161,34 USD
    Redevances79 333,00 USD
    Impôt Bénéfice et Profits11 418,35 USD
    Droit de Douane à l’Importation1 317 668,69 USD
    Droits Superficiaires883,44 USD
    Pas de porte
    Redevances
    Autres
    SourceInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
  • Obligations environnementales / sociaux

    Fonds communautaire

    Date d’impact environnemental

    Lien d’impact environnemental

    Plan de développement durable

    Plateforme de dialogue communautaire

    Investissement social

  • Actionnaires

    Générale des Carrières et des Mines

    Pourcentage

    30.00%

    Année

    2009

    Date de fin

    2018

    Actionnaires directs

    Source

    IBGDH

    Somika SPRL

    Pourcentage

    70.00%

    Année

    2009

    Date de fin

    2016

    Actionnaires directs

    AURUM KISANFU

    Pourcentage

    70.00%

    Année

    2017

    Actionnaires directs

    Source

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

Documents

  • Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    avril 2014

    Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...

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  • Rapport ITIE RDC 2010

    janvier 2013

    Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2010. Il a été rédigé par le conciliateur indépendant (KPMG) dans le cadre de la mise en oeuvre d...

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  • Statistiques de Production annuelles – 2011

    janvier 2012

    Ce tableau reprend la synthèse annuelle des statistiques des exportations, des ventes locales effectuées et des redevances à payer par les compagnies minières opérant au Katanga. Les chiffres couvrent l’ensemble de l’année 2011 et sont représentés par compagnie.

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  • Liste des partenariats en cours (Sept 2011)

    septembre 2011

    Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références de 35 partenar...

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  • Convention de Kimin (Gécamines – Somika) 2009

    Kisanfu Mining (KIMIN)

    juillet 2009

    Convention de joint venture Kisanfu Mining (Kimin Sprl) conclue entre la Gécamines et la Société Minière du Katanga (Somika) relative à l’exploitation des gisements de Kisanfu. Les parts sociales se répartissent en raison de 30% pour Gécamines et 70% pour Somika.

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  • Division des Mines Katanga – Liste des compagnies 2009

    Division des Mines

    janvier 2009

    Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.

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  • Renégociation Kisanfu Mining (fin 2008)

    décembre 2008

    Document reprenant les principales modifications du contrat Kisanfu Mining (KIMIN) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.

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