août 2021
Ceci est une décision de la présidence de la RDC qui crée une commission ad hoc chargée de :
- Clarifier les données relatives aux ressources minérales, réserves minières
...Afficher le résuméseptembre 2020
Ce présent arrêté fixe les modalités de mise en place , l’organisation et le fonctionnement des comités locaux de Développement « CLD » au sein des Entités Territoriales Décentralisées en province du Sud-Kiv...
Afficher le résuméseptembre 2020
Ceci est un document de la Police Nationale Congolaise, qui explique l’implantation, l’organisation, les missions, les attributions et le fonctionnement des Escadrons de la Police des Mines notamment leurs modalités d’exercice de coopération d’appui et de sup...
Afficher le résuméaoût 2021
Ceci est une ordonnance Loi qui vient modifier et compléter l’ordonnance loi n°81-013 du 2 avril sur la législation générale sur les mines et hydrocarbures.
Dans ses articles 30 à 34, ils définissent les conditions des zones ouvertes &ag...
Afficher le résumémai 2022
Ceci est un arrêté signé par le ministère des Mines et le ministre des Affaires sociales, Actions humanitaires et solidarité nationale, qui mettent en place un organisme spécialisé doté d’une personnalité juridique dénomm&...
Afficher le résumédécembre 2021
mai 2022
Ceci est un arrêté signé par le Ministère des Mines et le ministre des Affaires sociales, Actions humanitaires et solidarité nationale, qui mettent en place un organisme spécialisé doté d’une personnalité juridique dénomm&...
Afficher le résumémai 2022
Ceci est un arrêté signé par le ministère des Mines et le ministre des Affaires sociales, Actions humanitaires et solidarité nationale, qui mettent en place un organisme spécialisé doté d’une personnalité juridique dénomm&...
Afficher le résumédécembre 2020
Ceci est un arrêté provincial qui institue la commission permanente pour l’instruction du cahier des charges et la nomination de ses membres après leurs désignations par leurs chefs de division provinciale respectifs en vue de permettre à cette structure d&...
Afficher le résuméavril 2022
Trouvez ici
Afficher le résumémai 2022
Ceci est un arrêté signé par le ministère des Mines et le ministre des Affaires sociales, Actions humanitaires et solidarité nationale, qui mettent en place un organisme spécialisé doté d’une personnalité juridique dénomm&...
Afficher le résumémai 2022
Ceci est un arrêté signé par le ministère des Mines et le ministre des Affaires sociales, Actions humanitaires et solidarité nationale, qui mettent en place un organisme spécialisé doté d’une personnalité juridique dénomm&...
Afficher le résumé
