juillet 2015
Ceci est un rapport de la Commission Épiscopale pour les Ressources Naturelles (CERN), l’Observatoire des Ressources Naturelles / CDJP Isiro et PAX.
Il décrit le rôle que joue l’exploitation aurifère dans le cadre de la sécurité dans la...
Afficher le résuménovembre 2021
La présente note s’inscrit donc dans le cadre de la recommandation du Comité Exécutif et de la contribution du Consortium Makuta à l’amélioration du projet de rapport thématique sur la répartition et de l’affectation de la redevan...
Afficher le résumédécembre 2021
Ceci est un rapport ITIE RDC qui clarifie les aspects de la politique du Gouvernement et les mécanismes de divulgation des contrats extractifs en RDC.
Il décrit les textes légaux et réglementaires, évalue l’application de la politique du Gouverneme...
Afficher le résumédécembre 2021
Ceci est une note de Coordination des Actions de Plaidoyer de la Société Civile pour la Gouvernance des Ressources Naturelles qui émet des recommandations sur le processus de révisitation et de renégociation des contrats miniers.
Elle examine l’opp...
Afficher le résumédécembre 2021
Le présent arrêté interministeriel n° 000820/CAB.MIN/MINES/01/et n° 003/CAB.MINE/AFF.SOC.A.H.SN. du 21 décembre 2021 portant approbation du manuel des procédures de gestion de la dotation de 0.3% minimun du chiffre d'affaires pour contribution aux p...
Afficher le résumédécembre 2021
janvier 2022
Les organisations de la société civile engagées dans la gouvernance des ressources Naturelles en République Démocratique du Congo (RDC) saluent la signature par les Ministres des Mines et des Affaires Sociales de l’arrêté interministéri...
Afficher le résuméjanvier 2022
Ceci est un rapport du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC qui évalue l’application des dispositions légales et réglementaires de la répartition et de l’affectation de la redevance minière ainsi que de la rétrocession de 10% des ...
Afficher le résuméjanvier 2022
Ceci est une contribution de la societe civile ( Franciscans International, Dominicans for Justice and Peace (Order of Preachers), Centre Carter, Caritas Goma) au Comité des droits économiques, sociaux et culturels sur le 6ème rapport périodique de la RDC.
juillet 2022
Ceci est un rapport des assisses tenues sous le thème principal « SECTEUR MINIER, MOTEUR DE CROISSANCE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUE DE LA RDC », qui avaient fondamentalement un double caractère : échange et réflexion.
L’objectif de la ...
Afficher le résuméoctobre 2021
Ceci est un contrat de cession entre la société Aurifère du Kivu et Manière (SAKIMA), dénommée cédante et Kalima Mining dénommée cessionnaire.
La cédante cède au cessionnaire, de manière définitive ...
Afficher le résumémars 2021
Ceci est un contrat de cession entre la société Aurifère du Kivu et Manière (SAKIMA), dénommée cédante et PUNIA KASESE Mining dénommée cessionnaire.
La cédante cède au cessionnaire, de manière défin...
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