Ceci est un rapport de Eurasian Ressource Groupe sur les paiements par projet que l'entreprise a affectué aux différents Etats dans lesquels elle opère. Pour la République Démocratique du Congo, le rapport donne les chiffres de Boss Mining, Frontier et "au...
Afficher le résuméfévrier 2019
Ceci est un article du magazine en ligne ZoomEco au sujet de la projection de Glencor de réduire le personnel expatrié du projet Mutanda Mining. D'après l'article, cette décision serait due au fait que l'entreprise vise à investir dans de nouvelles méthod...
Afficher le résuméfévrier 2019
Ce document est une lettre du Premier ministre instruisant les autorités habilitées à prendre les dispositions nécessaires pour que les sociétés minières paient la taxe de promotion de l'industrie. Elle fait suite au...
Afficher le résuméseptembre 2018
Cette note, élaboré par le coordonnateur du Programme Lobby et Plaidoyer de Cordaid/RDC, présente un résumé de la contribution de la société civile au processus de révision du code minier. Il présente n...
Afficher le résumémars 2019
Ceci est une déclaration des organisations de la société civile faite à l'issue d'une réunion organisée à Kinshasa du 12 au 13 mars 2019 pour l'élaboration d'une stratégie d'appui à la mise en oe...
Afficher le résumémars 2018
Ceci est le texte coordoné du code minier révisé et promulgué au mois de mars 2018.
Afficher le résuméjuin 2018
Ceci est le texte consolidé du reglement minier revisé.
Afficher le résuméoctobre 2018
Ce document de la cellule technique de coordination et de planification Minière présente les actions de suivi de cette structure dans le cadre de la mise en oeuvre du nouveau code minier. Il indique notamment les actes déclencheurs des actions ...
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Ceci est un communiqué de presse de l'Observatoire d’Etudes et d’Appui à̀ la Responsabilité Sociale et Environnementale (OEARSE) sur le rapport qu'il vient de publier au sujet de l'entreprise Kamoto Copper Company.
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mars 2019
Ceci est un rapport de l'Observatoire d’études et d’appui à la responsabilité Sociale et Environnementale sur l'analyse croisée du contrat minier de l'entreprise Kamoto Copper Company. Il relève des cas de manque de co...
Afficher le résumémars 2019
Ces documents du ministère des finances présentent les recettes recouvrées au titre des droits, impôts et taxes dans le secteur des ressources naturelles (Mines, Hydrocarbures et forêts) pour l'année 2018. Les documents sont présentés par trim...
Afficher le résumédécembre 2016
Ce document du ministère des finances présente les recettes recouvrées au titre des droits, impôts et taxes dans le secteur des ressources naturelles (Mines, Hydrocarbures et forêts). Ces recettes sont présentées par trimestre.
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