mai 2013
Ce document est une déclaration du Ministre des Mines et du président du Conseil d’Administration de la Gécamines, sur la cession des 25% des parts de la Gécamines dans COMIDE en faveur de Straker International Limited. Il détail les mécanismes de t...
Afficher le résuméaoût 2014
A différentes phases de développement de ses activités, la société TFM publie des études d’impacts environnementaux et sociaux menés par des cabinets de consultance dans le domaine de l’environnement. Trois évaluations des impacts environnementaux et sociaux suivantes ont déjà été produites : E...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que Congo Jinjun Chen Mining Company a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les en...
Afficher le résuménovembre 2014
Ceci est un rapport d’Amnesty International sur les démolitions et les expulsions forcées dans le village de Kawama en Novembre 2009. Il présente le contexte de ces expulsions par les agents de la police nationale congolaises se servants de bulldozers de la Compagnie Mi...
Afficher le résuméaoût 2014
Ceci est l’annonce de Tenke Fungurume Mining relative au resultat de l’entreprise pour le deuxième trimestre de 2014. Il fait état du niveau de production atteint pendant cette période (51 869 tonnes de cathodes de cuivre et 3 418 tonnes de cobalt) ...
Afficher le résuméfévrier 2014
La présente loi fixe les dispositions particulières et le régime fiscal, douanier, parafiscal, de recettes non fiscales et de change applicables aux conventions de collaboration et aux projets de coopération dans le cadre du partenariat public-privé. L’exp...
Afficher le résuméaoût 2017
Ce document publié par Monsieur Joseph Yav, Directeur de Cabinet du gouverneur de la Province du Lualaba, explique le contexte et la démarche de la délocalisation des habitants du site de Kasulo dans la ville de la Kolwezi vers Samukinda. Il ju...
Afficher le résuméseptembre 2013
Rapport préliminaire de cadrage et de cadre de référence pour l’information du public sur l’étude d’impact environnementale et sociale relatif au projet d’exploitation d’oxyde de Tenke Fungurume Mining.
Afficher le résuméjanvier 2014
Ce rapport annuel 2014 de la chambre des mines de la Fédération des Entreprises du Congo souligne l’apport considérable de la Chambre des Mines au processus ITIE en République Démocratique du Congo, ainsi que les implications de l’adhési...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que Compagnie Minière de Tondo a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entit&...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que Anvil Mining Company Kinsevere a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entit&eac...
Afficher le résuménovembre 2017
Ce document présente l'ensemble des paiements que la Société Immobilière du Congo affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.
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