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Transparence des Industries Extractives

Catégorie Documents

  • Rapport ITIE RDC 2007

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    décembre 2009

    Premier rapport ITIE du conciliateur indépendant (en l’occurrence PriceWaterhouseCoopers) pour exercise 2007 en RDC, compilant les flux de revenus déclarés comme reçus par l’Etat congolais à travers les régies financières, d’une part, et les flux de paiements déclarés comme versés par les compagn...

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  • Projet de rapport ITIE-RDC 2015

    Secrétariat Internationale ITIE

    mars 2017

    Ce document est le projet de rapport de conciliation ITIE-RDC 2015 soumis aux différentes parties prenantes afin qu'ils fournissent leurs avis et considérations en vue de l'amélioration du rapport final.

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  • Revenue Watch Index 2010

    Revenue Watch Institute (RWI)

    janvier 2010

    Le « Revenue Watch Index 2010″ compare et mesure les informations sur les industries extractives divulguées par les gouvernements, parmi celles-ci les recettes perçues par ces gouvernements, les contrats et les règlementations. L’Indexe examine 41 pays riches en ressources naturelles qui contienn...

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  • Tax Justice Advocacy : A toolkit for Civil Society

    Christian Aid

    janvier 2011

    Ceci est une introduction aux concepts et problèmes liés à l’impôt, destinée aux organisations de la société civile. La publication contient les outils et conseils nécessaires pour développer une stratégie de plaidoyer dans le domaine des impôts, pour faire de la recherche dans ce domaine et pour...

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  • Livre Source ITIE 2005

    mars 2005

    Livre Source 2005 de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) comprenant les principes et critères de l’ITIE, des conseils indicatifs à l’intention des pays riches en ressources ainsi que les procédures de mise en oeuvre de l’ITIE. Voir aussi les Règles ITIE 2011 p...

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  • Indice de perception de la corruption 2010

    Transparency International

    octobre 2010

    L’indice de perception de la corruption 2010 classe les pays selon la perception de la corruption dans le secteur public. Il s’agit d’un indicateur qui associe différentes sources d’information sur la corruption, permettant donc de faire des comparaisons entre pays. La RDC y est classée 164ème su...

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  • Rapport de validation ITIE RDC 2010

    septembre 2010

    Rapport de validation de la République Démocratique du Congo par le comité exécutif de l’ITIE. Le rapport analyse en quelle mesure la RDC s’est conformé aux différents critères de l’ITIE et recommande plusieures actions d’amélioration: Assurer et pérenniser le financement de l’initiative Mobilis...

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  • Déclaration ITIE 2008-2009 – DCP

    février 2012

    Déclarations de la compagnie DCP et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

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  • Déclaration ITIE 2008-2009 – Sodimico

    février 2012

    Déclarations de la Société de Développement Industriel et Minier du Congo (Sodimico) et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.

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