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Allocation des titres miniers

Category Documents

  • Entreprises minières du Nord-Kivu

    Division Provinciale des mines du Nord-Kivu

    March 2020

    Ce document présente par territoire, les différentes entreprises minières opérant dans la Province du Kivu. Il indique également pour chacune de ces entreprises les détails sur les droits miniers qu'elles détiennent (Type de droit, nombre de carr&e...

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  • Attestation de prospection du Groupe minier BANGANDOLA

    Cadastre Minier RDC

    May 2006

    Ceci est l'attestion de prospection accordée au Goupe Minier BANGANDOLA par le cadastre minier, et qui lui confère le droit d'effectuer pendant une durée de 2 ans les travaux de propsection dans le territoire de Walikale au Nord-Kivu.

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  • Arrêté ministériel portant agrément de la COCABI

    Ministère des Mines RDC

    November 2009

    Ceci est l'arrêté ministériel n°0768/CAB.MINES/01/09 du 18 novembre 2009 portant agrement au titre de coopérative minière, de la Coopérative des Creuseurs Artisanaux de Bisie (COCABI). Cet agrément donne à la COCABI, entre autre, le droit...

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  • Contrat de collaboration entre SEASSCAM et la COMIMPA

    SEASSCAM

    June 2007

    Ce contrat de collaboration entre le Service d'Assistance et d'Encadrement du Small Scale Mining (SEASSCAM) et la Coopérative minière Mpama/Bisiye fixe les modalités de collaboration entre de ces structures. SEASSCAM s'y engage, par exemple, à apporter une assistance t...

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  • Acte de cession d’actions entre la GCM et KIMIN Resources

    La Générale des Carrières et des Mines

    March 2018

    Ceci est un contrat de cession signé entre la Générale des Carrières des Mines (GCM) et la société KIMIN Resources. Le cédant cède au cessionnaire les 900 actions de la société KIMIN ainsi que tous les droits à percevoir...

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