juillet 2020
Dans cette déclaration, les organisations de la société civile relèvent des irrégularités constatées dans la démarche d'élaboration ainsi que dans le contenu du document dénommé Cahier des charges de la responsabilit...
Afficher le résuméjuillet 2020
Ceci est une lettre de la Nouvelle société civile adressée au Directeur Général de TFM au sujet du processus d'élaboration du cahier des charges avec les communautés impactées par les activités de son entreprise. Les auteurs y rel&egr...
Afficher le résuméjuillet 2020
Ceci est une lettre de la société civile de Fugurumé adressé au directeur général de TFM dénonçant systématiquement et radicalement la procédure d’élaboration du cahier des charges pour avoir refuser de collaborer ...
Afficher le résuméjuillet 2020
Ceci est un cahier des charges de la société minière Tenke Fugurume Mining qui résume les projets exécutés et ceux en cours et planifie des projets pour la période allant de 2020 à 2024 afin de promouvoir le développement commun TFM-C...
Afficher le résuméjuin 2020
Ceci est un rapport de cordaid qui fait l’état des lieux de la mise en œuvre des dispositions du code minier révisé relatives au développement communautaire avec un accent de la gestion des fonds de 15% de la redevance minière versés aux entit...
Afficher le résumémai 2020
Ceci est un cahier des charges signé entre La Minière de Kalukundi SA et les communautés locales affectés par l’exploitation minière de celle-ci, il s’agit du village Pumpi, Lukonde, et Bwimbe situé dans la chefferie de Bayeke dans la province...
Afficher le résuméfévrier 2020
Dans sa lettre adressée au Chef de chefferie de LUHWINDJA, le DG de Twangiza Mining donne un éclaircissement au sujet des dynamiques de ladite Entreprise considérée comme « Procédure mafieuse »Afficher le résumé
février 2020
Ceci est une lettre de la Minière de KALUKUNDI « LAMIKAL S.A en sigle » au Chef de Chefferie de BAYEKE, en Province du Lualaba, pour une demande d’ouverture des étapes de négociation pour la signatur...
Afficher le résuméfévrier 2020
Cette lettre dénonce les faits considéré ici comme « Procédure Mafieuses » entrepris par le Directeur Générale à la tête de Twangiza Mining. La lettre montre comm...
Afficher le résuméjanvier 2020
Ceci est une lettre de la COGEP adressée au Président de la République, au sujet des nominations des mandataires à la tête des Entreprises du Portefeuille de l’Etat (EPE). Le document fait état des négociations ...
Afficher le résuméjanvier 2020
Ce numéro du journal officiel du 15 janvier 2020 présente à la page 140 un extrait du cahier des charges dressé et déposé au greffe du Tribunal de commerce de Lubumbashi, concernant la vente publique aux enchères de ...
Afficher le résuménovembre 2019
Ceci est un rapport de l’atelier de concertation tenu entre la province du Haut-Uélé et la société Kibali Gold Mine. Il présente les différentes recommandations issues des travaux bipartites réalisés par...
Afficher le résumé
