Rapport de liste (2,394)

CI ▲▼ Titre ▲▼ Date de publication ▼ Détails
806 Annexe 5, 6 et 7 au Contrat d'Amodiation (SAKIMA - DMC) MARS 2007 Voir →
805 Protocole d'accord entre la Société et le secteur de Salamabila Bisie Voir →
804 Lettre de l'ASADHO au Premier Ministre sur la mise en œuvre de l'ITIE Voir →
803 Contrat de recherche (Gécamines - Renzo) Voir →
802 Deuxième contrat de cession d'actifs Voir →
801 Accord de règlement à l'amiable Voir →
800 Statistiques de production d'or pour l'année 2014 de la société Namoya Mining Voir →
799 Protocole d'accord avec la communauté de Luhwindja Voir →
798 Procès-verbal de la réunion entre le représentant de Twangiza Mining et la communauté Voir →
797 Lettre à Banro Congo Mining Sarl Voir →
796 Message au Directeur Général de Banro Voir →
795 Compte-rendu de la réunion avec la communauté de Luhwindja Voir →
794 Présentation du projet Mongbwalu Voir →
793 Procès-verbal de négociation Voir →
792 Arrêté portant renouvellement du Permis de Recherche n° 6062 Voir →
791 Contrat de cession d'actifs et de passifs Voir →
790 Statut portant création de la SOKIMO Voir →
789 Addendum à l'évaluation des études d'impact environnemental et social Voir →
788 Résumé de l'Étude d'Impact Environnemental et du Plan de Gestion Environnementale du projet Mongbwalu Voir →
787 Contrat d'Amodiation (SAKIMA - D.F.S.A Mining Congo 'DMC') Voir →
786 Plan de Développement Durable AGK (AGA - SOKIMO) 2011 Voir →
785 2014 Informations annuelles Voir →
784 Loi de finances 2015 Voir →
783 Rapport technique de Banro sur le projet Twangiza Mining Voir →
782 Leçons tirées des entreprises minières publiques en RDC et en Zambie Voir →
781 Opportunité en Or ou Faux Espoir Voir →
780 Rapport mensuel sur le recouvrement des recettes du secteur des ressources naturelles Voir →
779 Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport de Réconciliation ITIE-RDC 2013 Voir →
778 Liste des droits miniers et de carrière 2014 Voir →
777 Rapport annuel 2014 MMG Ltd Voir →
776 Une disposition de la loi Dodd-Frank enfreinte par des entreprises américaines en République Démocratique du Congo Voir →
775 Lettre à la U.S. Securities and Exchange Commission concernant le Dodd-Frank 1504 Voir →
774 Le coût de l'or Voir →
772 Communiqué de presse de la Gécamines concernant la vente du permis 527 Voir →
771 La transparence des industries minières en RDC : qui cherche ne trouve pas Voir →
770 Statuts amendés et coordonnés de Tenke Fungurume Mining Voir →
769 Rapport d'activités du premier trimestre 2015 de Tenke Fungurume Mining Voir →
768 Rapport du premier trimestre 2015 de la Chambre des mines Voir →
767 Communiqué de la Gécamines sur la situation de la joint-venture Chabara Voir →
766 Analyse des impacts du projet Ruashi Mining sur les communautés locales Voir →
765 Projet de loi 2015 sur la révision du Code Minier Voir →
764 Communiqué de presse concernant la cession des participations de la Gécamines dans le projet Chabara Voir →
753 Évaluation des impacts des investissements miniers de Banro Corporation sur les droits humains en RDC Voir →
751 Wana Africa Congo Gold - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
750 TFM - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
749 Moku - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir →
748 SOKIMO - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
747 STL - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
746 Kipoi - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir →
745 Metalkol - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir →
744 Namoya - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
743 Mutanda Mining (MUMI) - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
742 Sicomines - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
741 Gécamines - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
740 Comide - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE Voir →
739 Kibali - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
738 KGL-SOMITURI - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
737 KCC - Déclaration des paiements 2012 à l'ITIE Voir →
735 Communiqué de presse sur la révision du code minier Voir →
734 ASSEZ - La ruée vers l'or dans le conflit congolais Voir →
2512 Environmental, Social and Governance Report 2025 Nov 6, 2026 Voir →
2511 APPEL À CONTRIBUTIONS N˚002/STS-GSE/2026 Revue Sciences, Technologies et Société Partie II – Gouvernance du Secteur Extractif en RDC Volume I, Numéro 2 (2026) Oct 27, 2026 Voir →
2510 Réflexion critique sur les mécanismes alternatifs de gestion de la quotité de 44 % de la redevance minière revenant au pouvoir central en République Démocratique du Congo Oct 26, 2026 Voir →
2509 Regard critique sur la gestion de la quotité de 8% de la redevance allouée au fonds minier pour les générations futures (FOMIN) en République Démocratique du Congo Oct 26, 2026 Voir →
2508 La Gestion de la Quotité de la redevance minière due aux entités territoriales décentralisées. Regard sur les défis et les opportunités issus de l’expérience de la commune de Ruashi dans la ville de Lubumbashi. Oct 26, 2026 Voir →
2507 La redevance minière en République Démocratique du Congo : repères pour mieux comprendre sa raison d’être et son fonctionnement Oct 26, 2026 Voir →
2506 Numéro spécial de la partie gouvernance du secteur extractif de la Revue Scientifique de l’Université Nouveaux Horizons Oct 26, 2026 Voir →
2504 Mesures d’atténuation et de réhabilitation environnementales prises dans l’exploitation minière artisanale dans la province du Lualaba : étude du cadre légal, des pratiques et des perspectives d’amélioration Oct 1, 2026 Voir →
2503 LA TRANSPARENCE ET LA GOUVERNANCE DANS L’INDUSTRIE MINIERE DE LA RDC : ETUDE DU CAS DE LA PROVINCE DU HAUT-KATANGA Oct 1, 2026 Voir →
2502 Déclaration des organisations de la société civile sur la gouvernance du secteur minier Sep 29, 2026 Voir →
2501 DE LA NECESSITE DE L’EXPLOITATION MINIERE FACE A LA PROBLEMATIQUE DE LA PRESERVATION DE L’ENVIRONNEMENT DANS LE HAUT-KATANGA Sep 29, 2026 Voir →
2500 Gouvernance des revenus infranationaux du secteur minier en RDC : Quel rôle pour la femme dans la Province du Haut-Katanga ? Sep 26, 2026 Voir →
2499 LE MONOPOLE DE L’ENTREPRISE GENERALE DU COBALT: ANALYSE CRITIQUE DU CADRE JURIDIQUE DE LA FORMALISATION DE L’ARTISANAT MINIER EN RDC Sep 25, 2026 Voir →
2498 LA TRANSPARENCE ET LA GOUVERNANCE DANS L’INDUSTRIE MINIERE DE LA RDC : ETUDE DU CAS DE LA PROVINCE DU HAUT-KATANGA Sep 25, 2026 Voir →
2497 Mesures d’atténuation et de réhabilitation environnementales prises dans l’exploitation minière artisanale dans la province du Lualaba : étude du cadre légal, des pratiques et des perspectives d’amélioration Sep 25, 2026 Voir →
2426 Protocole d'accord relatif au règlement global des litiges entre la RDC et Groupe Ventora Sep 24, 2026 Voir →
2495 Code minier Sep 9, 2026 Voir →
2494 Rapport sur la situation sanitaire et environnementale dans 4 villages de la concession TFM Sep 2, 2026 Voir →
2493 Statistiques Minières premier semestre exercice 2026 Aug 27, 2026 Voir →
2492 Note circulaire n°003/CAB/MIN/MINES/2025 et n°002/CAB/MIN/FINANCES/2025 portant dispositions pratiques relatives à la procédure d'exportation du cobalt Aug 19, 2026 Voir →
2491 ARECOMS / COMMUNIQUE N°2025/001 Aug 18, 2026 Voir →
2490 ARECOMS / COMMUNIQUE N°2025/005 Aug 18, 2026 Voir →
2488 Arrêté interministériel sur les produits miniers marchands Aug 14, 2026 Voir →
2487 Statistiques des exportations minières et de la redevance minière Province du Lualaba (Septembre-Décembre 2025) 23 juil. 2026 Voir →
2486 Statistiques des exportations et de la redevance minière du Lualaba (janv-juin 2026) 23 juil. 2026 Voir →
2485 Communiqué de presse n°003/2026 du Comité de Coordination des Actions de Plaidoyer de la Société Civile impliquées dans la Gouvernance des Ressources Naturelles 15 juillet 2026 Voir →
2484 Statistiques de la redevance minière pour la province du Haut-Katanga / 1er trimestre 2026 2 juillet 2026 Voir →
2483 CNPAV : Retour sur la renégociation de la convention sino-congolaise 14 juin 2026 Voir →
2482 Blog sur les recettes issues des minerais stratégiques 12 juin 2026 Voir →
2481 Arrêté urbain n°210/017/BM/LKS/2026 de la société Shituru Mining SAS (SMCO) 5 juin 2026 Voir →
2480 Arrêté urbain n°210/016/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 de la société Metal Mines Sarl 5 juin 2026 Voir →
2479 Arrêté urbain n°210/010/BM/LKS/2026 de l'entreprise Huachin Metals Leach Sarl 5 juin 2026 Voir →
2478 Arrêté Urbain n°210/009/BM/LKS/2026 du 11 mars 2020 de l'entreprise Rubamin Sarl 5 juin 2026 Voir →
2477 Statistiques minières CTCPM 2024 4 juin 2026 Voir →
2476 Statistiques minières CTCPM 2025 4 juin 2026 Voir →
2475 Centre Carter Livre Blanc des cahiers des charges des entreprises minières en RDC 15 mai 2026 Voir →
2474 Communiqué de presse du Carter Center sur l'audit du secteur minier en RDC 13 mai 2026 Voir →
2473 Arrêté Urbain n°210/016/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 Metals Mines Sarl 8 mai 2026 Voir →
2472 Arrêté Urbain n°210/010/BM/LKS/2026 du 11 mars 2026 Huachin Metals Leach Sarl 8 mai 2026 Voir →
2471 Analyse critique du régime fiscal du Code minier révisé de la RDC 5 mai 2026 Voir →
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