Katanga Mining Limited Annual Information Form 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012
Katanga Mining Ltd. (KML)
mars 2012
Rapport Annuel Katanga Mining Limited 2007- Télécharger PDF
Rapport Annuel Katanga Mining Limited 2008- Afficher le résumé
Kamoto Copper Company ( KCC)
- Informations générales
NRC
1281RCCM
CD/KWZ/RCCM/14-B-00020Statut légal
Régime légal
Code minier réviséType de projet
IndustrielPhase du projet
exploitationContact
27 A, Avenue Col. Ebeya 243 Kolwezi // Usine Luilu, Kolwezi - Katanga - RDCSite web
http://www.katangamining.comDescription
La société tire une partie de son nom, Kamoto, du swahili qui signifie "petit feu". 1942: Découverte du gisement 1948: Première extraction du minerai 1959: Premiers travaux préparatoires et fonçage des puits 1964: Prochaine phase d'extraction du minerai 2006: Deux sociétés, Kamoto Operating Limited (KOL) sous Katanga Mining Limited (KML) et DRC Copper Project (DCP) sous Nikanor, se sont installées à Kolwezi pour exploiter respectivement la mine souterraine de Kamoto et la mine à ciel ouvert de KOV. 2008: Les deux sociétés se sont fusionnées pour améliorer l'efficacité de la production 2009: La coentreprise est devenue effective et a créé Kamoto Copper Company 2010: Un décret présidentiel a reconnu KCC comme une entreprise privée et partenaire de la Gécamines, qui représente l'Etat congolais. 2013: Glencore investit dans Kamoto et prend des parts (”X") dans Katanga Mining 2014: KCC est devenu une société anonyme selon l'OHADA (Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique) 2015: Les installations de Luilu et de KTC ont fait appel à l'entretien et à la maintenance pour permettre la construction de l'ensemble du projet d'expansion de la lixiviation du minerai (WOL) 2017: Mise en service de l'ensemble du projet de Lixiviation du minerai 2017: Production de la première cathode en cuivre 2020: La construction de l'usine d'acide est terminée. La production augmente jusqu'à 270 000 tonnes de cuivre et 23 900 tonnes de cobalt. La compagnie minière gérant la mine de Kamoto près de Kolwezi au Katanga, est spécialisée dans l'exploitation du cuivre et du cobalt.
Permis
PE 4960, PE 4961, PE 525, PE 11601, PE 11602, PE 4963
Employés
2015
Nombre Sexe Nationalité Type de contrat Source 3 927 Masculin congolese direct Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 93 Masculin expatrié direct Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 7 789 Masculin congolese indirect 2016
Nombre Sexe Nationalité Type de contrat Source 3 822 congolese direct Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 102 expatrié direct Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 2017
Nombre Sexe Nationalité Type de contrat Source 3 894 congolese direct Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 130 expatrié direct Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 4 054 congolese indirect Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 130 expatrié indirect Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 2014
Nombre Sexe Nationalité Type de contrat Source 5 133 Masculin congolese direct 210 Masculin expatrié direct 7 900 Masculin congolese indirect 2013
Nombre Sexe Nationalité Type de contrat Source 4 295 Masculin congolese direct 175 Masculin expatrié direct 139 Féminin congolese direct 19 Féminin expatrié direct 2018
Nombre Sexe Nationalité Type de contrat Source 173 Féminin congolese direct Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 4 156 Masculin congolese direct Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 15 Féminin expatrié direct Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 112 Masculin expatrié direct Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 173 Féminin congolese indirect Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 12 456 Masculin congolese indirect Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 17 Féminin expatrié indirect Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 1 720 Masculin expatrié indirect Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) - Production et exportation
2017
Type de produit Tonnage Teneur Valeur exportée Source Concentré cuivro-cobaltifère 80 329,38 Division Provinciale des Mines du Katanga 2018
Type de produit Tonnage Teneur Valeur exportée Source Concentré de cobalt 8 264 Division Provinciale des Mines du Katanga Cathode de cuivre 1 116 868,322 Hydroxyde de cobalt 21 632,64 Division Provinciale des Mines du Katanga Hydroxyde de cobalt 11 112,88 45.00% Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) Cathode de cuivre 152 357,80 99.90% Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 2019
Type de produit Tonnage Teneur Valeur exportée Source Cathode de cuivre 230 982,764 Division Provinciale des Mines du Katanga Concentré de cobalt 17 100 Glencore PLC Concentré de cuivre 234 500 Glencore PLC 2020
Type de produit Tonnage Teneur Valeur exportée Source Concentré de cobalt 23 900 Glencore PLC Concentré de cuivre 270 700 Glencore PLC Concentré de cobalt 16 481,64 40.00% Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) Concentré de cuivre 178 717,96 99.90% Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) - Taxation
Flux Payable au Contrat
Pas de porte 28 744,00 USD Redevances 40683902.00% du chiffres d'affaires Loyer annuel Cession des actifs Bénéficiaire contractuel Gecamines Paiement des taxes
2012
Total payé 150 376 078,00 USD Redevances 11 501 019,00 USD Impôt Bénéfice et Profits 648 166,00 USD Droit de Douane à l’Importation 29 047 848,00 USD Droits Superficiaires 24 533,00 USD Pas de porte 15 000 000,00 USD Redevances 15 000 000,00 USD Autres 2013
Total payé 298 759 673,00 USD Redevances 16 791 755,00 USD Impôt Bénéfice et Profits 1 653 129,00 USD Droit de Douane à l’Importation 175 084 751,00 USD Droits Superficiaires 26 885,00 USD Pas de porte 15 000 000,00 USD Redevances 21 841 086,00 USD Autres 2014
Total payé 343 224 359,00 USD Redevances 19 631 369,00 USD Impôt Bénéfice et Profits 23 254 839,00 USD Droit de Douane à l’Importation 141 857 999,00 USD Droits Superficiaires 29 966,00 USD Pas de porte 15 000 000,00 USD Redevances 63 388 937,00 USD Autres 2015
Total payé 145 006 763,60 USD Redevances Impôt Bénéfice et Profits 7 657 105,00 USD Droit de Douane à l’Importation 145 006 763,60 USD Droits Superficiaires 26 859,00 USD Pas de porte Redevances Autres Source Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 2016
Total payé 41 628 614,57 USD Redevances 5 042 428,00 USD Impôt Bénéfice et Profits 3 949 572,67 USD Droit de Douane à l’Importation 7 928 921,03 USD Droits Superficiaires 24 533,50 USD Pas de porte Redevances Autres Source Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 2017
Total payé 43 612 492,68 USD Redevances 323 286,17 USD Impôt Bénéfice et Profits 13 305,52 USD Droit de Douane à l’Importation 13 781 104,88 USD Droits Superficiaires 28 270,08 USD Pas de porte Redevances Autres Source Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 2018
Total payé 171 785 258,17 USD Redevances 355 002 479,94 USD Impôt Bénéfice et Profits Droit de Douane à l’Importation 13 134 311,91 USD Droits Superficiaires 14 135,04 USD Pas de porte Redevances Autres 5 772 229,00 USD Source Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 2019
Total payé 263 360 925,20 USD Redevances 20 007 280,04 USD Impôt Bénéfice et Profits 23 284 963,52 USD Droit de Douane à l’Importation 110 786 863,32 USD Droits Superficiaires 14 135,04 USD Pas de porte Redevances Autres 119 235,90 USD Source Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) 2020
Total payé 175 360 405,54 USD Redevances 35 842 662,01 USD Impôt Bénéfice et Profits 9 401 052,00 USD Droit de Douane à l’Importation 57 228 961,27 USD Droits Superficiaires 15 506,16 USD Pas de porte Redevances Autres 4 894 488,68 USD Source Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) - Obligations environnementales / sociaux
Fonds communautaire
Date d’impact environnemental
Lien d’impact environnemental
Plan de développement durable
Plateforme de dialogue communautaire
Investissement social
- Actionnaires
Générale des Carrières et des Mines
Pourcentage
20.00%Année
2015Actionnaires directs
Source
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)KFL Ltd
Pourcentage
14.00%Année
2015Date de fin
2017Actionnaires directs
Source
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)Global Enterprise Corporate Ltd
Pourcentage
20.00%Année
2015Date de fin
2017Actionnaires directs
Source
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)Katanga Mining Holdings Ltd
Pourcentage
20.00%Année
2015Date de fin
2017Actionnaires directs
Source
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)Katanga Mining Finance Ltd
Pourcentage
20.00%Année
2015Date de fin
2017Actionnaires directs
Source
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)KML (BVI) Holdco Ltd
Pourcentage
1.00%Année
2015Date de fin
2017Actionnaires directs
Source
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)République Démocratique du Congo
Pourcentage
5.00%Année
2015Actionnaires directs
Source
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
Documents
Déclaration ITIE 2008-2009 – KCC
février 2012
Déclarations de la compagnie KCC et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.
Afficher le résuméStatistiques de Production annuelles – 2011
janvier 2012
Ce tableau reprend la synthèse annuelle des statistiques des exportations, des ventes locales effectuées et des redevances à payer par les compagnies minières opérant au Katanga. Les chiffres couvrent l’ensemble de l’année 2011 et sont représentés par compagnie.
Afficher le résuméStatistiques de production mensuelle Janvier – Décembre 2011
janvier 2012
Statistiques des exportations et ventes locales ainsi que des notes de débit des redevances dues aux régies financières pour les compagnies minières opérant au Katanga en 2011. Les chiffres sont représentés par compagnie et par mois. Div Mines – Statistiques Production 2011-01 Div Mines – Statist...
Afficher le résuméListe des partenariats en cours (Sept 2011)
septembre 2011
Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références de 35 partenar...
Afficher le résuméComment une entreprise dépouille un pays: Le cas de Glencore en RDC
avril 2011
Rapport analysant le comportement de la société Glencore, notamment sa filiale Katanga Mining Ltd, en RDC, critiquant ses pratiques contractuelles, ses impacts sur les droits humains des communautés environnantes à Kolwezi, et ses pratiques fiscales. Ce rapport est intervenu peu avant la cotation...
Afficher le résuméStatistiques d’exportations des produits miniers 2010
janvier 2011
Tableau des statistiques d’exportations des produits miniers de janvier à décembre 2010 au Katanga (produits miniers par tonnes).
Afficher le résuméStatistiques des exportations et redevances minières de 2010
janvier 2011
Tableau des produits exportés au Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2010 ainsi que des redevances dûes à l’Etat pour ces exportations.
Afficher le résuméRapport ITIE RDC 2007
Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
décembre 2009
Premier rapport ITIE du conciliateur indépendant (en l’occurrence PriceWaterhouseCoopers) pour exercise 2007 en RDC, compilant les flux de revenus déclarés comme reçus par l’Etat congolais à travers les régies financières, d’une part, et les flux de paiements déclarés comme versés par les compagn...
Afficher le résuméConvention KCC (Gécamines – KFL – Global Enterprises Corporate) 2009
Kamoto Copper Company (KCC)
juillet 2009
Convention de joint venture (JV) amendée, consolidée et réformulée qui porte sur l’exploitation des mines de Kamoto, Mashamba Est, KOV, Tilwezembe, Kananga et T17 ainsi que l’installation des équipements loués. En outre, la Convention de ...
Afficher le résuméPosition Société Civile pour finalisation renégociations TFM et KMT
juillet 2009
Recommendations d’un collectif d’une dizaine d’organisations de la société civile congolaise (Kinshasa et Katanga) vis-à-vis de la renégociation des contrats de TFM et KMT après relecture des recommendations de la Commission de Revisitation, d’entretiens à Kinshasa et au Katanga, et de visite des...
Afficher le résuméDivision des Mines Katanga – Liste des compagnies 2009
Division des Mines
janvier 2009
Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.
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