OM Group Inc Annual Report 2008, 2009, 2010

OM Group Inc. (OMG)

janvier 2010

Rapport Annuel OM Group 2008- Télécharger PDF

Rapport A...

Rapport ITIE RDC 2007

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

décembre 2009

Premier rapport ITIE du conciliateur indépendant (en l’occurrence PriceWaterhouseCoopers) pour exercise 2007 en RDC, compilant les flux de revenus déclarés comme reçus par l’Etat congolais à travers les régies financières, d’une part, et les flux de paiements déclarés comme versés par les compagn...

Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2009

janvier 2009

Tableau des produits exportés au Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2009 ainsi que des redevances dûes à l’Etat pour ces exportations.

Division des Mines Katanga – Liste des compagnies 2009

Division des Mines

janvier 2009

Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.

Growth with Governance in the Mining Sector – Annex 3 – The Mining Contracts

Banque Mondiale

janvier 2008

Annexe au rapport sur le secteur minier de la Banque Mondiale (2008) analysant les majeurs problèmes des contrats miniers: manque de transparence lors de la conclusion des contrats, absence de processus compétitif pour l’attribution des gisements, pas d’évaluation des apports respectifs des parte...

Rapport Revisitation Tome 2 – Contrats Gécamines

novembre 2007

Deuxième et dernier volume du Rapport des Travaux de la Commission de Revisitation des Contrats miniers, fournissant les conclusions relatives aux partenariats de la Gécamines.

Revisitation du contrat Gécamines – Goupement du Terril de Lubumbashi (GTL) / Société de Traitement du Terril de Lubumbashi (STL)

novembre 2007

Après l’analyse des aspects juridiques, techniques, financiers, opérationnels, sociaux et environnementaux, la Commission formule les recommandations suivantes: « Obliger les partie à conclure en bonne et due forme un contrat de cession ou d’amodiation,...

Synthèse STL (GTL, Gécamines, Groupe Forrest et OMGroup)

Ernst & Young

mai 2006

Cette analyse de Ernst et Young du partenariat de STL note le manque de pouvoir de gestion et de dividendes au niveau de STL du à la structure du partenariat, largement détenu par GTL. Dans l’hypothèse d’une renégociation globale des partenariats GTL-STL, E...

Synthèse GTL (Gécamines, OMGroup et Groupe Forrest)

Ernst & Young

mai 2006

Cette analyse de Ernst et Young du partenariat GTL conclut entre autre qu’il y a lieu d’envisager un désangagement du partenariat et de renégocier les modalités de participation au partenariat, notemment en ce qui concerne le capital social et les pouvoi...

Analyse du partenariat GTL-STL (Accord prioritaire)

mars 2006

Analyse de l’accord de partenariat GTL-STL, entre la Gécamines et le Groupe George Forrest SA. L’analyse conclut qu’il existe un besoin de clarification ou d’amélioration des clauses de l’Accord de partenariat et que le montage juridique complexe de l’accord le rend difficile à suivre et à gérer ...

Rapport Lutundula : GTL et STL

janvier 2006

Cette partie du rapport Lutundula examine le partenariat GTL Ltd et STL Sprl en commençant par l’identification de la société, l’étude des instruments juridiques et l’objet du partenariat. S’ensuit l’analyse qui recommande entre autre à la Gécamines et ses partenaires d’envisager toutes les mesur...

Rapport Lutundula – Version Finale

janvier 2006

Ce document est le fruit des travaux de la Commission dite ‘Lutundula’, une Commission Spécialé de Assemblée Nationale chargée de l’examen de la validité des conventions à caractère économique et financier conlues pendant les guerres de 1996-1997 et 1998. Après une introduction générale, la Commi...