Statistiques d’exportations des produits miniers 2010

janvier 2011

Tableau des statistiques d’exportations des produits miniers de janvier à décembre 2010 au Katanga (produits miniers par tonnes).

Anvil Mining Annual Report 2010

Anvil Mining Ltd.

janvier 2011

Rapport annuel 2010 de Anvil Mining publié sur le Toronto Stock Exchange. Anvil Mining est une entreprise productrice de cuivre en République Démocratique du Congo depuis 2002. Le plus grand projet de Anvil Mining est le projet Kinsevere en collaboration avec Trafigura Beheer...

Rapport ITIE RDC 2007

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

décembre 2009

Premier rapport ITIE du conciliateur indépendant (en l’occurrence PriceWaterhouseCoopers) pour exercise 2007 en RDC, compilant les flux de revenus déclarés comme reçus par l’Etat congolais à travers les régies financières, d’une part, et les flux de paiements déclarés comme versés par les compagn...

Avenant nr 3 contrat SMK (Gécamines – Emiko) 2009

Société Minière de Kolwezi (SMK)

juillet 2009

Avenant au contrat de création de société commune Société Minière de Kolwezi (SMK) anciennement connue sous le nom de Société de Traitement des Rejets de Mutoshi (SRM). Les parts sociales se repartissent en raison de 70% pour l’Entrepr...

Division des Mines Katanga – Liste des compagnies 2009

Division des Mines

janvier 2009

Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.

Notification des conclusions de Revisitation: SMK Sprl

février 2008

Notification du Ministère des Mines des résultats des travaux de la revisitation du partenariat minier Société Minière de Kolwezi. Exige de SMK Sprl entre autres actions de: Transmettre au gouvernement l’étude de faisabilité du projet. Celle-ci devra,  entre autres, identifier et évaluer les app...

Rapport Revisitation Tome 2 – Contrats Gécamines

novembre 2007

Deuxième et dernier volume du Rapport des Travaux de la Commission de Revisitation des Contrats miniers, fournissant les conclusions relatives aux partenariats de la Gécamines.

Revisitation du contrat Gécamines – Société Minière de Kolwezi Sprl (SMK)

novembre 2007

Après l’analyse des aspects juridiques, techniques, financiers, opérationnels, sociaux et environnementaux, la commission observe et recommande ce qui suit: « Identifier et évaluer les apports réels des parties dans la JV (SMK) en vue de repartir équitablement les parts sociales; Pas de porte de ...

Synthèse Société de Traitement des Rejets de Mutoshi (SRM : Gécamines – EMIKO)

Ernst & Young

mai 2006

Cette Analyse de Ernst & Young du partenariat SRM note plusieurs défauts, comme le manque de contrôle de la Gécamines à long terme, la gestion des activités quasi-exclusive par EMIKO, plusieurs années déficitaires, etc. Le consultant recommande ...

Rapport Lutundula – Version Finale

janvier 2006

Ce document est le fruit des travaux de la Commission dite ‘Lutundula’, une Commission Spécialé de Assemblée Nationale chargée de l’examen de la validité des conventions à caractère économique et financier conlues pendant les guerres de 1996-1997 et 1998. Après une introduction générale, la Commi...

Contrat création Société Rejets de Mutoshi (Gécamines – EMIKO) 2001

Société Rejets de Mutoshi

janvier 2001

Contrat de création de société (2001) « Société de Traitement des Rejets de Mutoshi »(SRM) entre l’Entreprise Minière de Kolwezi SPRL (EMIKO) et la Gécamines