PE2604
| Nombre | Sexe | Nationalité | Type de contrat | Source |
|---|---|---|---|---|
| 3 | Masculin | congolese | direct |
| Pas de porte | 26 250 001,00 USD |
| Redevances | 2.50% du chiffres d'affaires |
| Loyer annuel | |
| Cession des actifs | |
| Bénéficiaire contractuel | Gecamines |
| Total payé | 31 336,18 USD |
| Redevances | |
| Impôt Bénéfice et Profits | |
| Droit de Douane à l’Importation | |
| Droits Superficiaires | 31 336,18 USD |
| Pas de porte | |
| Redevances | |
| Autres | |
| Source | Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) |
décembre 2018
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le quatrième trimestre 2018 dans l'ex-Province du Katanga.
Afficher le résuménovembre 2017
Ce document présente l'ensemble des paiements que la Société Minière de Kolwezi affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.
Afficher le résuméjanvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que la Société Minière de Kolzewi a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recett...
Afficher le résumédécembre 2014
Tableau des produits miniers exportés du Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2014 ainsi que les statistiques des redevances minières dues à l’Etat congolais perçues au cours dudit exercice pour ces ex...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...
Afficher le résuméavril 2014
Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...
Afficher le résuméjanvier 2013
Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2010. Il a été rédigé par le conciliateur indépendant (KPMG) dans le cadre de la mise en oeuvre d...
Afficher le résuménovembre 2012
Arrêté ministériel n° 0670 portant renouvellement du permis d’exploitation des Rejets n° 2812 à la Société Minière de Kolwezi qui résume tout les droits et obligations de ladite société.
Afficher le résuméoctobre 2012
Ce document est une lettre du Président du Conseil d’Administration de la Gécamines au Ministre des Mines, qui explique les raisons et les conditions pour lesquelles la Gécamines avait renoncée à ses droits de préemption dans les cont...
Afficher le résuméjanvier 2012
Rapport Annuel MMG – 2012 – Télécharger PDF Rapport annuel 2012 de Minmetals Group Ltd (MMG) publié sur Hong Kong Stock Exchange (Stock code: 1208). Ce rapport nous renseigne sur le rachat au 31 décembre 2012 de Anvil Mining Ltd par MMG. Anvil Mining produit du cuivre en République Démocratique d...
Afficher le résuméseptembre 2011
Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références de 35 partenar...
Afficher le résuméavril 2011
Cette note adressée au Comité Exécutif de l’Initiative de Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) en RDC liste les paiements significatifs et les compagnies omis dans le périmètre du rapport ITIE 2008-2009 dans le but de combler les lacunes dan...
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