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Katanga

Catégorie Documents

  • Glencor: Paiements aux gouvernements 2017

    Glencore PLC

    août 2018

    Ceci est un rapport de Glencor sur les paiements par projet et par type de flux que l'entreprise a affectué aux différents Etats dans lesquels elle opère. Pour la République Démocratique du Congo, le rapport donne les chiffres de ...

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  • KML: Paiements aux gouvernements 21017

    Katanga Mining Ltd. (KML)

    août 2018

    Ceci est un rapport de KML sur les paiements par projet et par type de flux que l'entreprise a affectué aux différents Etats dans lesquels elle opère. Pour la République Démocratique du Congo, le rapport donne les chiffres Kamoto Copper Company.

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  • Resolution de litige relatif à la taxe "voirie"

    Ministère des Mines RDC

    novembre 2017

    Ce document est une lettre du ministre des mines adressée aux gouverneurs du Haut Katanga et du Lualaba pour leur faire état des résolutions au sujet de la répartition des revenus de la taxe sur la voirie entre les deux Provinces, obtenu...

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