juillet 2006
Le rapport depeint les pratiques de fraude, corruption et abus dans les mines artisanales de cuivre et de cobalt du Katanga. Il rassemble des informations sur l’exploitation économique et sociale des creuseurs artisanaux par les agents du gouvernement et des forces de sécurité, ainsi que par les ...
Afficher le résuménovembre 2010
Rapport visant à identifier les principaux sites miniers artisanaux du Maniema, du Nord Katanga et de la Province Orientale, ainsi que les voies de transport et d’export vis-à-vis des Kivus et des pays limitrophes du Congo de l’Est, commisionnée par le Directorat Général pour le Dévelopment de la...
Afficher le résuméjuin 2010
Le Projet Mines (Promines) a engagé l’ONG américaine Pact pour préparer ce rapport sur le secteur de l’exploitation artisanale. Le rapport donne un aperçu de l’exploitation artisanale, il comprend notamment des données sur les travailleurs creuseurs, les risques sociaux et environnementaux crées ...
Afficher le résuméaoût 2008
Etude servant à définir et analyser les critères de vulnérabilité des enfants au travail dans les mines et carrières à Kipushi, Likasi et Kambove et d’identifier des filières, métiers et autres vecteurs du développement économique local qui peuvent répondre à la question de la réinsertion dans le...
Afficher le résuméjuin 2008
Etude analysant les caractéristiques économiques des populations oeuvrant dans les mines et carrières à Kipushi, Likasi et Kambove. Tentant de compléter les données existantes qui montrent que les enfants travaillant dans les mines et carrières sont généralement issus de milieux pauvres, la prése...
Afficher le résuméjuin 2012
Cette note liste les propositions d’amendement du Code Minier de la RDC (2002) formulées par la Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier au Katanga (POM/Katanga) . Elles couvrent des thèmes tels la responsabilit&ea...
Afficher le résuméseptembre 2013
Note de prise de position d’un groupe de 58 ONG européennes et mondiales en rapport avec la production et le commerce des ressources naturelles. Ce groupe d’ONG exhorte la commission européenne d’adopter une législation qui impose aux acteurs économiq...
Afficher le résuménovembre 2010
Avenant numéro 1 à la convention de joint venture entre Gécamines et Mining Metal Resources (MMR). Au terme dudit accord, MMR paie à la Gécamines US $ 1.000.000 pour avoir accès au Permis d’Exploitation 120 et y ouvrir un comptoir d’achat...
Afficher le résuméaoût 2014
Contribution SC Bukavu au GMP ITIE-RDC sur les infos contextuelles 2014.08.28 Ce document est la contribution de la société civile du Sud-Kivu à la définition des informations contextuelles pour le rapport ITIE-RDC 2012. Il porte essentiellement sur la recommendat...
Afficher le résumédécembre 2014
A l’initiative du programme de sécurité humaine de l’Ambassade de Suisse en République Démocratique du Congo, il a été organisé en 2014 un Dialogue Multi-acteurs réunissant les acteurs majeurs du secteur minier en Républiq...
Afficher le résuméseptembre 2012
Ce contrat porte sur la vente à MMC de la cassitérite, du coltan et du wolframite produit artisanalement dans les périmètres couverts par les permis 17, 21, 2594 et 2595 appartenant à SAKIMA.
Afficher le résuméjuin 2010
Ce protocole d’accord est un document qui contient les principaux engagements entre la compagnie Twangiza Mining Sarl et la communauté de Luhwindja. Il porte entre autre sur l’emploi, l’environnement et d’autres aspects sociaux.
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