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Secteur artisanal

Category Documents

  • Arrêté portant suspension des activités minière en province de l’Ituri

    Gouvernement - Province Orientale

    January 2015

    Arrêté provincial N°01/JBS/004/CAB/PROGOU/PO/2015 du 23/01/2015 portant suspension des activités minières en district de l’Ituri. L’autorité justifie cette mesure par la nécessité de lutter contre la fraude dans le district de l’Ituri et conditionne la reprise des activités pour chaque opérateur...

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  • DRC Growth with Governance in the Mining Sector

    La Banque Mondiale

    May 2008

    Rapport sur le secteur minier de la Banque Mondiale (2008) analysant les conditions requises pour que le secteur minier contribue au développement. Le document fournit une introduction globale au secteur, comprenant une analyse du contexte légal, politique et fiscale, une image des principaux act...

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  • La réforme du secteur minier en RDC – gouvernance et reconstruction

    Marie Mazalto

    October 2008

    Article analysant les défis de gouvernance qu’apporte le nouveau modèle instauré par le Code Minier 2002 avec l’aide des institutions financières internationales. Le document est divisé en trois parties: aperçu des majeures réformes législatives et politiques du secteur minier; analyse des réalit...

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  • “Les Mangeurs de Cuivre” du Katanga

    Bulletin de la Société Belge d'études coloniales

    January 1926

    Cet article de 1926 décrit l’industrie minière dans la province du Katanga au début du vingtième siècle. Il examine les mines dans les groupes Est, Centre et Ouest de la ceinture cuprifère de la province. Il décrit où le cuivre est extrait, par qui (en regardant diverses tribus indigènes de diffé...

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  • Rapport Lutundula – Version Finale

    January 2006

    Ce document est le fruit des travaux de la Commission dite ‘Lutundula’, une Commission Spécialé de Assemblée Nationale chargée de l’examen de la validité des conventions à caractère économique et financier conlues pendant les guerres de 1996-1997 et 1998. Après une introduction générale, la Commi...

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  • Contrat type – Découverture et encadrement des artisanaux

    Ministère Provincial des Mines

    January 2009

    Contrat type pour établir les relations entre le Ministère Provincial des Mines et Affaires Foncières et une société de découverture, par lequel la société s’engage à faire la découverture d’un site artisanal afin de rendre plus accessible le gisement, à encadrer les exploitants artisanaux au pla...

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  • Environmental and Social Impact Assessment for Tenke Fungurume

    Golder Associates

    March 2007

    Golder Associates, un cabinet de consultance, a preparé cette analyse pour les responsables de la société minière Tenke Fungurume. L’Analyse évalue l’impact probable des activités minières sur l’eau, le sol, les résidents locaux, l’agriculture, les routes ainsi que sur les sites historiques et pr...

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