December 2010
La présentation décrit le grand potentiel minier de la RDC ainsi que les lacunes visibles de gestion du secteur. Il décrit le projet Promines (DfID / Banque Mondiale), ses objectifs, son organisation, sa mise en œuvre, et ses liens avec la gouvernance ITIE++. Il énumère les principaux volets: ass...
View SummaryMarch 2009
Ce document donne une série de mesures en cinq étapes pour améliorer la transparence, la responsabilité, et la gestion des revenues des industries extractives, avec le but de contribuer au développement et la réduction de la pauvreté. Les cinq étapes sont (1) l’attribution des contrats et des lic...
View SummaryMarch 2003
Le Règlement Minier 2003 (DRC Mining Regulation) fixe les modalités et les conditions d’application du Code Minier (2002), y compris les procédures d’octroi et les conditions de validité des titres et contrats miniers, les mécanismes et institutions ...
View SummaryJuly 2002
Le Code Minier est le document législatif de référence pour le secteur minier tant industriel qu’artisanal depuis 2002. Il organise le secteur de sorte à ce que la responsabilité première de l’Etat soit la réglementation et le contr&oci...
View SummaryMarch 2003
Annexe 3 au règlement minier 2003 déterminant les règles du prospecteur, notamment l’interdiction de faire des travaux de recherche, de causer un impact négatif sur l’environnement, les modalités de contact avec les autorités locales, le repérage aérien, le prélèvement d’échantillons, etc.
View SummaryJanuary 2006
Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’un Permis de recherche (PR) (modalité de demande, frais, instructions cadastral, durée de permis, limitation de superficie, preuve decapacités financiéres, renonciation, renouvellement, expiration, transformation en PE ou PEPM)
View SummaryJanuary 2006
Depliant résumant les principales modalités d’octroi d’une autorisation de recherche de produits de carrière (ARPC).
View SummarySeptember 2011
Liste des Permis de Recherche (PR) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
View SummarySeptember 2011
Liste des Autorisations de Recherche de Produits de Carrière (ARPC) en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
View SummaryJanuary 2006
Ce document est le fruit des travaux de la Commission dite ‘Lutundula’, une Commission Spécialé de Assemblée Nationale chargée de l’examen de la validité des conventions à caractère économique et financier conlues pendant les guerres de 1996-1997 et 1998. Après une introduction générale, la Commi...
View SummaryMarch 2012
Rapport Annuel Mawson West Ltd 2010 – Télécharger PDF
Rapport Annuel Mawson West Ltd 2011 - View Summary
March 2014
Rapport Annuel Glencore 2011 – Télécharger PDF
Rapport Annuel Glencore 2012 – View Summary
