janvier 2002
Cet article décrit l’évolution du secteur minier en fonction des changements politiques du pays et de la mondialisation économique. Il analyse les nouveaux facteurs régissant un secteur minier international libéralisé et inscrit les évolutions congolaises dans ce contexte mondial. En particulier,...
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Ce document donne une série de mesures en cinq étapes pour améliorer la transparence, la responsabilité, et la gestion des revenues des industries extractives, avec le but de contribuer au développement et la réduction de la pauvreté. Les cinq étapes sont (1) l’attribution des contrats et des lic...
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Annexe 16 au règlement minier 2003 renvoyant à l’ordonnance 43/266 (1955) amendée pour les règles relatives aux produits explosifs
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Annexe 14 au règlement minier 2003 indiquant les mesures à prendre pour assurer la stabilité des rejets accumulés
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Annexe 13 au règlement minier 2003 fixant la limite sonore à respecter, la méthode de calcul et les modalités d’évaluation
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Annexe 10 au règlement minier 2003 déterminant les règles pour la fermeture des sites miniers (remblayage, dalles en beton armé, clotûre, indication du danger)
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Le Règlement Minier 2003 (DRC Mining Regulation) fixe les modalités et les conditions d’application du Code Minier (2002), y compris les procédures d’octroi et les conditions de validité des titres et contrats miniers, les mécanismes et institutions ...
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Liste des Autorisations d’Exploitation de Produits de Carrière (AEPC) en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
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Dépliant résumant les principales modalités d’octroi d’un permis d’exploitation de la petite mine (PEPM) (type de gisement, portée, nature et étendue du PEPM, condition d’octroi, renouvellement et expiration).
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Ce rapport annuel 2016 de Glencor présente les principaux resiltats de du groupe au courant de l'année, y compris ceux de Mutanda Mining.
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Dépliant du CAMI résumant les principales modalités d’octroi d’une autorisation d’exploitation des produits de carrière (AEPC)
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Liste des Permis d’Exploitation de la Petite Mine (PEPM) actifs en Septembre 2011, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et la date d’octroi.
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