Rapports et analyses

Rapport sur les pratiques d'expropriation, d'indemnisation et de délocalisation/réinstallation des communautés affectées par les projets miniers

POM - Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier

décembre 2015

Ce rapport d'étude de la Plate forme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le domaine Minier (POM) présente - sur base d'une analyse juridique et comparative des dispositions légales et reglémentaires entre la RD Congo et d’au...

Etude comparée sur les pratiques de constitution et de gestion des fonds communautaires dans le secteur extractif

POM - Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier

octobre 2015

Cette étude menée par les chercheurs de la Plate forme des Organisations de la Société Civile œuvrant dans le domaine Minier (POM) établit une comparaison entre différents fonds communautaires des entreprises mini&egr...

Résilience d'un géant Africain

Banque Mondiale

juin 2012

Ce doucment a été rélaisé dans le cadre des travaux d’analyse de la Banque Mondiale 
pour « la préparation d’une étude Diagnostique d’Intégration du Commerce et
un Mémora...

Contributions de la société civile du Sud-Kivu au projet de rapport ITIE-RDC 2012

décembre 2014

Dans ce document élaboré à l'issu d'un atelier organisé en vue de l'examen de la nouvelle norme ITIE 2013 et de l’analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2012, les acteurs de la société civile du Sud-Kivu ressortent dans ce projet de rapport et a...

Contributions de la société civile de l'Ituri au projet de rapport ITIE-RDC 2013

CDC/Rn

juin 2015

Ce document est le rapport de l'atelier organisé par la Société civile de l'Ituri pour analyser le projet de rapport ITIE-RDC 2013. Les participants y soulignent les avancés constatées dans ce projet de rapport comparativement aux rapports précéden...

Contribution de la société civile de l'Ituri au projet de rapport ITIE-RDC 2012

CDC/Rn

décembre 2014

Ce document relève les différents éléments du projet de rapport ITIE-RDC 2012 qui d'après le Cadre de Concertation sur les Ressources Naturelles (CDC/Rn) ne répondent pas de façon exhaustive à la norme ITIE ainsi que des pistes d'amél...

Analyse du rapport ITIE-RDC 2012 la société civile du Sud-Kivu

février 2015

Dans cette analyse, les acteurs de la société civile du Sud-Kivu identifient les principaux problèmes contenus dans le rapport qui, selon eux, entravent encore la transparence du secteur minier en République Démocratique du Congo. Il s'agit notamment de: Afficher le résumé

Contributions de la société civile du Sud-Kivu au projet de rapport ITIE-RDC 2013

Maison des Mines du Kivu (MMKi)

juin 2015

Après l'analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2013 partagé par le conciliateur indépendant, les acteurs de la société civile du Sud-Kivu présentent dans ce rapport les différents problèmes identifiés dans ce projet de rapport et propo...

Rapport d'analyse du rapport ITIE-RDC 2012

POM - Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier

décembre 2014

Ce rapport présente le déroulement de l'atelier organisé par la Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenants dans le secteur minier (POM) pour analyser le rapport ITIE-RDC 2012. Il en ressort un ensemble de recommandations formulées &agr...

Propositions d’amendement du projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2013.

POM - Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenant dans le Secteur Minier

mars 2015

Ce document est le rapport de l'atelier organisé entre la Plateforme des Organisations de la Société Civile intervenants dans le secteur minier (POM), le Réseau Ressources Naturelles (RRN) et le Centre Carter pour examiner le projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2013....

Commentaires du Centre Carter sur le projet de rapport ITIE-RDC 2012

Centre Carter

décembre 2014

Ce document présente l'analyse du projet de rapport ITIE-RDC 2012 faite par le Centre Carter. Il en résulte un certain nombre de proposition d'amélioration portant sur des aspects généraux ainsi que sur certains éléments spécifiques qui conc...

Evaluation des impacts des investissements miniers de Banro Corporation sur les droits humains en RDC

Maison des Mines du Kivu (MMKi)

mai 2015

Ceci est un rapport d'évaluation des impacts de l'entreprise Twangiza Mining (filiale du groupe canadien Banro Corporation) sur les droits des communautés locales à Luhwindja dans le territoire de Mwenga au Sud-Kivu, menée par la Maison des Mines du...