septembre 2007
Protocole d’Accord (2007) pour le partenariat « La Sino-Congolaise des Mines SARL » (SICOMINES) entre d’une part le consortium d’entreprises chinoises et d’autre part Pierre Lumbi, représentant du Gouvernement de la RDC.
Afficher le résuménovembre 2000
Cet article examine la taxation minière et se concentre sur les politiques fiscales des pays en voie de développement. L’article dépeint les objectifs de la taxation minière, donne des exemples de différents types de taxations minières et examine les différences de traitement fiscal entre des soc...
Afficher le résuméCe document de 12 pages est un résumé du Projet minier « Etain de BISIE », un projet contenant deux gisements d’étain, dont, Mpama Nord et Mpama Sud, dans le district de Walikale, en province du Nord...
Afficher le résuméCe tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que Sicomines a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entités &eacu...
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