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Revisitation du contrat MIBA – Elemental Minerals Ltd
Summary
La commission retient les observations et recommendations suivantes: « Identifier et évaluer les rapports réels des parties dans la JV en vue de repartir équitablement les parts sociales; Paiement de 450.000 USD de pas de porte; 2% des royalties prévues pour un CA inférieur ou égal à 40 millions et 1,8% pour un CA supérieur à 40 millions; Elemental Minerals a été représenté par BCM / Connex. »
Catégorie B : renégocier
Catégorie B : renégocier
| Enterprise | La Minière de Bakwanga |
| Document Type | Rapports et analyses |
| Provinces | Provinces du Kasai |