| Nombre | Sexe | Nationalité | Type de contrat | Source |
|---|---|---|---|---|
| 7 | congolese | direct | ||
| 3 | expatrié | direct | ||
| 0 | congolese | indirect | ||
| 0 | expatrié | indirect |
| Type de produit | Tonnage | Teneur | Valeur exportée | Source |
|---|---|---|---|---|
| Cuivre noire | 1156,44 | 98.00% |
| Type de produit | Tonnage | Teneur | Valeur exportée | Source |
|---|---|---|---|---|
| Cuivre noire | 1 350,00 | 98.00% |
| Total payé | 292 568,00 USD |
| Redevances | 48 358,00 USD |
| Impôt Bénéfice et Profits | 2 300,00 USD |
| Droit de Douane à l’Importation | 168 919,00 USD |
| Droits Superficiaires | |
| Pas de porte | |
| Redevances | |
| Autres |
| Total payé | 729 066,00 USD |
| Redevances | 96 719,00 USD |
| Impôt Bénéfice et Profits | 2 096,00 USD |
| Droit de Douane à l’Importation | 539 630,00 USD |
| Droits Superficiaires | |
| Pas de porte | |
| Redevances | |
| Autres |
janvier 2018
Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.
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Afficher le résuménovembre 2017
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Afficher le résuméjanvier 2017
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le premier deuxième 2016 dans la Province du Katanga.
Afficher le résuméjanvier 2016
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2015 dans la Province du Katanga.
Afficher le résuméjanvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014 . Il présente les paiements que le Magma Mineral a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités é...
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Afficher le résuméjuin 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que le Magma Minerals a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités &eacut...
Afficher le résuméavril 2014
Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...
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Tableau des produits miniers exportés du Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2013 ainsi que les statistiques des redevances minières dues à l’Etat congolais perçues au cours dudit exercice pour ces ex...
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Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2010. Il a été rédigé par le conciliateur indépendant (KPMG) dans le cadre de la mise en oeuvre d...
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Ce document comprend les statistiques des exportations et ventes locales ainsi que celles des notes de débit de redevances dues aux régies financières pour les compagnies opérant dans la Province du Katanga. Ces chiffres sont présentés par compagnie et par mois. Ils couvrent l’année 2012.
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Statistiques des exportations et ventes locales ainsi que des notes de débit des redevances dues aux régies financières pour les compagnies minières opérant au Katanga en 2011. Les chiffres sont représentés par compagnie et par mois. Div Mines – Statistiques Production 2011-01 Div Mines – Statist...
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