Rapport de conciliation ITIE RDC 2015

Comité Exécutif ITIE-RDC

January 2018

Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.

Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...

Répertoir des opérateurs du secteur minier et de carrières 2015

Ministère des Mines RDC

December 2015

Ce document du ministère des mines, présente la liste de tous les opérateurs des mines et des carrières ayant opéré en République Démocratique du Congo au cours de l'année 2015. Il présente pour ...

Inventaire des investissements chinois dans le secteur minier en RDC

December 2014

Cette étude présente un inventaire des entreprises minières à capitaux chinois, leur localisation ainsi que l’évaluation de leur niveau de mise en application des obligations environnementales et sociétales. D'apr&egr...

Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2012

Moore Stephens

December 2014

Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...

Statistiques de production mensuelle Janvier – Décembre 2011

January 2012

Statistiques des exportations et ventes locales ainsi que des notes de débit des redevances dues aux régies financières pour les compagnies minières opérant au Katanga en 2011. Les chiffres sont représentés par compagnie et par mois. Div Mines – Statistiques Production 2011-01 Div Mines – Statist...

Statistiques des exportations et redevances minières de 2010

January 2011

Tableau des produits exportés au Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2010 ainsi que des redevances dûes à l’Etat pour ces exportations.

Investissements chinois dans le secteur minier au Katanga

May 2010

Ce rapport évalue les investissements miniers chinois privés et publics au Katanga du point de vue de la bonne gouvernance en général et des droits de l’homme en particulier. Il analyse les pratiques de trois compagnies (Jiaxing Mining, Congo Dong Fang International Mining et Lida Mining) en mati...

Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2009

January 2009

Tableau des produits exportés au Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2009 ainsi que des redevances dûes à l’Etat pour ces exportations.