janvier 2018
Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.
Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...
Afficher le résumédécembre 2015
Ce document du ministère des mines, présente la liste de tous les opérateurs des mines et des carrières ayant opéré en République Démocratique du Congo au cours de l'année 2015. Il présente pour ...
Afficher le résumédécembre 2014
Cette étude présente un inventaire des entreprises minières à capitaux chinois, leur localisation ainsi que l’évaluation de leur niveau de mise en application des obligations environnementales et sociétales. D'apr&egr...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...
Afficher le résuméjanvier 2012
Statistiques des exportations et ventes locales ainsi que des notes de débit des redevances dues aux régies financières pour les compagnies minières opérant au Katanga en 2011. Les chiffres sont représentés par compagnie et par mois. Div Mines – Statistiques Production 2011-01 Div Mines – Statist...
Afficher le résuméjanvier 2011
Tableau des produits exportés au Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2010 ainsi que des redevances dûes à l’Etat pour ces exportations.
Afficher le résumémai 2010
Ce rapport évalue les investissements miniers chinois privés et publics au Katanga du point de vue de la bonne gouvernance en général et des droits de l’homme en particulier. Il analyse les pratiques de trois compagnies (Jiaxing Mining, Congo Dong Fang International Mining et Lida Mining) en mati...
Afficher le résuméjanvier 2009
Tableau des produits exportés au Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2009 ainsi que des redevances dûes à l’Etat pour ces exportations.
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