Portail virtuel d'information sur le secteur minier industriel en République Démocratique du Congo

Cota Mining

Cota Mining (Cota)

  • Informations générales

    NRC

    RCCM

    Statut légal

    Régime légal

    Type de projet

    Phase du projet

    Contact

    Site web

    Employés

    NombreSexeNationalitéType de contratSource
  • Production et exportation

    Type de produit

    Tonnage

    Teneur

    Valeur exportée

    Source

  • Taxation

    Flux Payable au Contrat

    Pas de porte
    Redevances
    Loyer annuel
    Cession des actifs
    Bénéficiaire contractuel

    Paiement des taxes

    2013

    Total payé637 883,00 USD
    Redevances72 645,00 USD
    Impôt Bénéfice et Profits761,00 USD
    Droit de Douane à l’Importation557 506,00 USD
    Droits Superficiaires
    Pas de porte
    Redevances
    Autres

    2012

    Total payé
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits
    Droit de Douane à l’Importation
    Droits Superficiaires
    Pas de porte
    Redevances
    Autres
  • Obligations environnementales / sociaux

    Fonds communautaire

    Date d’impact environnemental

    Lien d’impact environnemental

    Plan de développement durable

    Plateforme de dialogue communautaire

    Investissement social

  • Actionnaires

No Data

Documents

  • Rapport de conciliation ITIE RDC 2015

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    janvier 2018

    Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.

    Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...

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  • Cota Mining-Déclaration des paiement 2012 à l’ITIE

    Cota Mining

    décembre 2014

    Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012 . Il présente les paiements que Cota Mining a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entités étatiques ont déclarés avoir reçu de cette entreprise. Il s’en dégage un é...

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  • Statistiques de Production annuelles – 2011

    janvier 2012

    Ce tableau reprend la synthèse annuelle des statistiques des exportations, des ventes locales effectuées et des redevances à payer par les compagnies minières opérant au Katanga. Les chiffres couvrent l’ensemble de l’année 2011 et sont représentés par compagnie.

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