Rapport de conciliation ITIE RDC 2015

Comité Exécutif ITIE-RDC

January 2018

Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.

Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...

Congo Loyal - Déclaration de paiement 2014 à l'ITIE

Comité Exécutif ITIE-RDC

January 2016

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que Congo Loyal a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les entités é...

Répertoir des opérateurs du secteur minier et de carrières 2015

Ministère des Mines RDC

December 2015

Ce document du ministère des mines, présente la liste de tous les opérateurs des mines et des carrières ayant opéré en République Démocratique du Congo au cours de l'année 2015. Il présente pour ...

Congo Loyal - Déclaration de paiement 2013 à l'ITIE

July 2015

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que Congo Loyal a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que les entités é...

Statistiques des notes de débit relatives à la redevance minière 2014

Division Provinciale des Mines du Katanga

January 2015

Ce document  présente les stastiques mensuelles par entité de traitement et par produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2014 dans la province du Katanga. 

Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2012

Moore Stephens

December 2014

Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...

Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

April 2014

Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...

Division des Mines - Statistiques des exportations et des redevances Katanga 2013

Division Provinciale des Mines du Katanga

January 2014

Tableau des produits miniers exportés du Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2013 ainsi que les statistiques des redevances minières dues à l’Etat congolais perçues au cours dudit exercice pour ces ex...

KPMG / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport ITIE RDC 2011

Kpmg

December 2013

Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2011. I...

Rapport ITIE RDC 2010

January 2013

Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2010. Il a été rédigé par le conciliateur indépendant (KPMG) dans le cadre de la mise en oeuvre d...

DRC Minerals yearbook

US Geological Survey (USGS)

June 2012

Statistiques de production des industries minières de la RD Congo produite par le US Geological Survey (USGS) pour l’année 2010. Cette Agence de l’Administration américaine présente les données de base sur le secteur minier et pétrolier &agrav...

Déclaration ITIE 2008-2009 – Congo Loyal Will Mining

February 2012

Déclarations de la compagnie d’exploration Congo Loyal Will Mining et des régies financières de la RDC relatives aux paiements versés resp. perçus en 2008 et 2009, receuillies et reconciliées par le conciliateur indépendant Fair Links.