PE 5079, PE 5078, PE 5081,
| Nombre | Sexe | Nationalité | Type de contrat | Source |
|---|---|---|---|---|
| 29 | direct |
| Nombre | Sexe | Nationalité | Type de contrat | Source |
|---|---|---|---|---|
| 49 | direct |
| Pas de porte | |
| Redevances | |
| Loyer annuel | |
| Cession des actifs | |
| Bénéficiaire contractuel |
| Total payé | 720 000,00 USD |
| Redevances | |
| Impôt Bénéfice et Profits | 243,00 USD |
| Droit de Douane à l’Importation | |
| Droits Superficiaires | |
| Pas de porte | |
| Redevances | |
| Autres | 34 998,00 USD |
janvier 2018
Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.
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Afficher le résumédécembre 2015
Ce document du ministère des mines, présente la liste de tous les opérateurs des mines et des carrières ayant opéré en République Démocratique du Congo au cours de l'année 2015. Il présente pour ...
Afficher le résuméjuin 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que WANA AFRICA CONGO GOLD a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entit&e...
Afficher le résumédécembre 2014
Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...
Afficher le résuméavril 2014
Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...
Afficher le résumédécembre 2013
Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2011. I...
Afficher le résumémars 2012
Ce rapport Annuel de Mwana Africa pour le projet Nzani Kodo couvre l'ensemble des travaux de recherche et exploration au cours de l'année 2012 dans la concession couverte par les permis d'exploitation PE 5077, 5078, 5070 et 5081.
Afficher le résuménovembre 2007
Après l’analyse des aspects juridiques, techniques, financiers, opérationnels, sociaux et environnementaux, la commission observe et recommande ce qui suit : « exiger l’enregistrement du contrat d’amodiation; Revoir à la hausse le loyer d’amodiation; Exiger du partenaire le paiement des droits su...
Afficher le résuménovembre 2007
Premier volume du Rapport des Travaux de la Commission de Revisitation des Contrats miniers, introduisant les travaux et fournissant les conclusions relatives aux conventions minières conclues par l’Etat ainsi qu’aux partenariats de l’EMK-Mn, la MIBA, l’OKIMO, la SAKIMA et la SODIMICO. Note : pou...
Afficher le résuméjanvier 2006
Ce document est le fruit des travaux de la Commission dite ‘Lutundula’, une Commission Spécialé de Assemblée Nationale chargée de l’examen de la validité des conventions à caractère économique et financier conlues pendant les guerres de 1996-1997 et 1998. Après une introduction générale, la Commi...
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