Division des Mines Katanga – Liste des compagnies 2009

Division des Mines

janvier 2009

Annexe du Rapport Annuel 2009 de la Division des Mines comprenant une liste des permis d’exploitation et données de production au Katanga. La liste comprend des informations sur les noms et adresses des sociétés, leurs références bancaires et le nombre de travailleurs.

Renégociation La Société d’Exploitation de Kipoi (fin 2008)

décembre 2008

Documents reprenant les principales modifications du contrat de La Société d’Exploitation de Kipol (SEK) suite à la revisitation et renégociation des contrats miniers. Ces documents visaient à préparer les éventuels avenants au contrat et ne constituent donc pas l’accord final entre les partenaires.

Notification des conclusions de Revisitation: SEK Sprl

février 2008

Notification du Ministère des Mines des résultats des travaux de la revisitation du partenariat minier Société d’Exploitation de Kypoy. Exige de SEK entre autre action de: Transmettre au gouvernement l’étude de faisabilité du projet. Celle-ci devra, entre autre, identifier et évaluer les apport...

Revisitation du contrat Gécamines – Société d’Exploitation de Kipoi Sprl (SEK)

novembre 2007

Après l’analyse des aspects juridiques, techniques, financiers, opérationnels, sociaux et environnementaux, la commission recommande: « D’identifier et évaluer les apports réels des parties dans la JV en vue de repartir équitablement les parts sociales » et observe : « Le projet est l’issue d’un ...

Rapport Revisitation Tome 2 – Contrats Gécamines

novembre 2007

Deuxième et dernier volume du Rapport des Travaux de la Commission de Revisitation des Contrats miniers, fournissant les conclusions relatives aux partenariats de la Gécamines.

Analyse de partenariats non-prioritaires de la Gécamines

mars 2006

Analyse des partenariats opérationnels non-prioritaires de la Gécamines (SMKK, KMC, Boss Mining, Mukondo Mining, SEE, SRM, PAPSI/MKM, Swanmines, MAD SA, Kalumines, Ruashi Mining). L’Analyse révèle qu’étant donnée la facon dont les partenaires ...

Congo Minerals Sarl (Rapport Lutundula)

janvier 2006

Cette partie du rapport examine le partenariat Congo Minerals Sprl en commencant par l’identification de la société, les instruments juridiques de base et l’objet du partenariat. S’ensuit l’analyse qui recommande entre autre la résiliation du partenariat Gécamines- Comin pour le polygone de Kipoi...

Contrat Société d’Exploitation Etoile (Gécamines – Congo Minerals) 2000

Societe d'Exploitation de l'Etoile

janvier 2000

Contrat de création de société (2000) « Société d’exploitation de l’Etoile Sprl » (SEE) entre Congo Minerals Sprl et la Gécamines. Ce partenariat est par la suite devenu la Société d’exploitation de Ki...