| Pas de porte | 1 000 000,00 USD |
| Redevances | |
| Loyer annuel | |
| Cession des actifs | |
| Bénéficiaire contractuel | Gecamines |
| Total payé | 1 000 377,95 USD |
| Redevances | |
| Impôt Bénéfice et Profits | 377,95 USD |
| Droit de Douane à l’Importation | |
| Droits Superficiaires | |
| Pas de porte | |
| Redevances | |
| Autres | |
| Source | Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) |
janvier 2019
Ce document présente les productions par entreprise et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2018 dans l'ex Province du Katanga.
Afficher le résumédécembre 2018
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le quatrième trimestre 2018 dans l'ex-Province du Katanga.
Afficher le résuméaoût 2018
Ceci est un communiqué de presse des organisations de la société civile ( ADDH,HDH et ACAJ) portant sur la situation de la délocalisation des communautés locales dans la cité de TSHIPUKI. Les auteurs dénoncent le non...
Afficher le résuméjuillet 2018
Cet article fait état de la recommandation du ministre des affaires foncières au sujet de la délocalisation à Tshipuki, une citée de la ville de Kolwezi. Dans une lettre adressée à la compagnie minière des Ton...
Afficher le résuméjuillet 2018
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le deuxième trimestre 2018 dans l'ex-Province du Katanga.
Afficher le résuméjanvier 2018
Ce document présente les productions par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2017 dans l'ex Province du Katanga.
Afficher le résuménovembre 2017
Ce document présente l'ensemble des paiements que la Compagnie Minière de Tondo affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.
Afficher le résumédécembre 2015
Ce document du ministère des mines, présente la liste de tous les opérateurs des mines et des carrières ayant opéré en République Démocratique du Congo au cours de l'année 2015. Il présente pour ...
Afficher le résuméjuillet 2015
Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...
Afficher le résuméjuillet 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que la compagnie Minière de Tondo a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que l...
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