Portail virtuel d'information sur le secteur minier industriel en République Démocratique du Congo

Groupe pour le Traitement du Terril de Lubumbashi

Groupe pour le Traitement du Terril de Lubumbashi (GTL)

  • Informations générales

    NRC

    RCCM

    Statut légal

    Régime légal

    Convention

    Type de projet

    Phase du projet

    Contact

    Site web

    Employés

  • Production et exportation

    2014

    Type de produitTonnageTeneurValeur exportéeSource
    Alliage blanc27518,4230.00%

    2016

    Type de produitTonnageTeneurValeur exportéeSource
    Alliage blanc22249,3263 509 099,70 USD Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2017

    Type de produitTonnageTeneurValeur exportéeSource
    Alliage blanc14975,8484 728 855,59 USD Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2015

    Type de produitTonnageTeneurValeur exportéeSource
    Alliage blanc27814,0419.00%92 372 674,13 USD Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
  • Taxation

    Pas de porte

    Redevances

    Loyer annuel

    Cession des actifs

    Bénéficiaire contractuel

    Source

    Paiement des taxes

    2013

    Total payé15 744 489,00 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits191 478,00 USD
    Droit de Douane à l’Importation
    Droits Superficiaires
    Pas de porte
    Redevances
    Autres12 348 013,00 USD

    2014

    Total payé21 209 091,00 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits281 365,00 USD
    Droit de Douane à l’Importation
    Droits Superficiaires
    Pas de porte
    Redevances
    Autres

    2015

    Total payé23 145 895,35 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits31 149 383,00 USD
    Droit de Douane à l’Importation2 367 027,00 USD
    Droits Superficiaires
    Pas de porte
    Redevances
    Autres3 750 000,00 USD

    2016

    Total payé264 200,08 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits229 728,80 USD
    Droit de Douane à l’Importation
    Droits Superficiaires
    Pas de porte
    Redevances
    Autres
    SourceInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    2017

    Total payé6 848 231,95 USD
    Redevances
    Impôt Bénéfice et Profits443 986,11 USD
    Droit de Douane à l’Importation
    Droits Superficiaires
    Pas de porte
    Redevances
    Autres
    SourceInitiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)
  • Obligations environnementales / sociaux

    Fonds communautaire

    Date d’impact environnemental

    Lien d’impact environnemental

    Plan de développement durable

    Plateforme de dialogue communautaire

    Investissement social

  • Actionnaires

    Générale des Carrières et des Mines

    Pourcentage

    20.00%

    Année

    Actionnaires directs

    OM Group Inc.

    Pourcentage

    55.00%

    Année

    Actionnaires directs

    Groupe Forrest International

    Pourcentage

    25.00%

    Année

    Actionnaires directs

    Générale des Carrières et des Mines

    Pourcentage

    30.00%

    Année

    2015

    Date de fin

    2017

    Actionnaires directs

    Source

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

    GGF

    Pourcentage

    70.00%

    Année

    2015

    Date de fin

    2017

    Actionnaires directs

    Source

    Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

No Data

Documents

  • Rapport de conciliation ITIE RDC 2015

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    janvier 2018

    Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.

    Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...

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  • GTL - Déclaration de paiement 2014 à l'ITIE

    Comité Exécutif ITIE-RDC

    janvier 2016

    Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014 . Il présente les paiements que le Groupement pour le traitement de Térril de Lubumbashi a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi ...

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  • Analyse du partenariat GTL-STL (Accord prioritaire)

    février 2005

    Analyse de l'accord de partenariat GTL-STL, entre la Gécamines et le Groupe George Forrest SA. L'analyse conclut qu'il existe un besoin de clarification ou d'amélioration des clauses de l'Accord de partenariat et que le montage juridique complexe de l'accord le rend difficile &agrav...

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