PEPM 13096
| Nombre | Sexe | Nationalité | Type de contrat | Source |
|---|---|---|---|---|
| 17 | congolese | direct | ||
| 3 | expatrié | direct | ||
| 0 | congolese | indirect | ||
| 0 | expatrié | indirect |
| Pas de porte | |
| Redevances | |
| Loyer annuel | |
| Cession des actifs | |
| Bénéficiaire contractuel | Gecamines |
| Total payé | 70 220,00 USD |
| Redevances | |
| Impôt Bénéfice et Profits | 35 334,00 USD |
| Droit de Douane à l’Importation | |
| Droits Superficiaires | |
| Pas de porte | |
| Redevances | |
| Autres |
| Total payé | |
| Redevances | |
| Impôt Bénéfice et Profits | |
| Droit de Douane à l’Importation | |
| Droits Superficiaires | |
| Pas de porte | |
| Redevances | |
| Autres |
janvier 2019
Ce document présente les productions par entreprise et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2018 dans l'ex Province du Katanga.
Afficher le résuménovembre 2018
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le troisième trimestre (plus le mois d'octobre) 2018 dans l'ex-Province du Katanga.
Afficher le résuméjuillet 2018
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le deuxième trimestre 2018 dans l'ex-Province du Katanga.
Afficher le résuméjanvier 2018
Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.
Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...
Afficher le résuméjanvier 2018
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le second semestre 2017 dans l'ex-Province du Katanga.
Afficher le résuménovembre 2017
Ce document présente l'ensemble des paiements que la Compagnie Minière de Dilala affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.
Afficher le résuméaoût 2017
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le deuxième trimestre 2017 dans la Province du Katanga.
Afficher le résuméavril 2017
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour le premier trimestre 2017 dans la Province du Katanga.
Afficher le résuméjanvier 2017
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2016 dans la Province du Katanga.
Afficher le résuméjanvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que la Compagnie Minière de Dilala a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les recettes que les en...
Afficher le résumédécembre 2015
Ce document du ministère des mines, présente la liste de tous les opérateurs des mines et des carrières ayant opéré en République Démocratique du Congo au cours de l'année 2015. Il présente pour ...
Afficher le résuméjuin 2015
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2013 . Il présente les paiements que la Compangie Minière de Dilala a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2013, ainsi que les recettes que ...
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