PE 4632, PE 12714
| Pas de porte | |
| Redevances | |
| Loyer annuel | |
| Cession des actifs | |
| Bénéficiaire contractuel |
décembre 2019
La présente note est une contribution des Organisations de la Société civile du Lualaba dans l’amélioration du rapport contextuel ITIE-RDC 2017-2018. Six points ont été abordés et confrontés à la ...
Afficher le résuméjanvier 2018
Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.
Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...
Afficher le résumédécembre 2015
Ce document du ministère des mines, présente la liste de tous les opérateurs des mines et des carrières ayant opéré en République Démocratique du Congo au cours de l'année 2015. Il présente pour ...
Afficher le résumémai 2013
Ce document est une déclaration du Ministre des Mines et du président du Conseil d’Administration de la Gécamines, sur la cession des 25% des parts de la Gécamines dans COMIDE en faveur de Straker International Limited. Il détail les mécanismes de t...
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