Mémorandum des Organisations de la Société Civile du Lualaba sur le rapport contextuel ITIE-RDC 2017-2018

Organisations de la Société Civile du Lualaba

December 2019

La présente note est une contribution des Organisations de la Société civile du Lualaba dans l’amélioration du rapport contextuel ITIE-RDC 2017-2018. Six points ont été abordés et confrontés à la ...

Rapport de conciliation ITIE RDC 2015

Comité Exécutif ITIE-RDC

January 2018

Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.

Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...

Répertoir des opérateurs du secteur minier et de carrières 2015

Ministère des Mines RDC

December 2015

Ce document du ministère des mines, présente la liste de tous les opérateurs des mines et des carrières ayant opéré en République Démocratique du Congo au cours de l'année 2015. Il présente pour ...

Affidavit sur la cession des parts dans COMIDE de la Gécamines en faveur de Straker

Ministère des Mines RDC & Gécamines

May 2013

Ce document est une déclaration du Ministre des Mines et du président du Conseil d’Administration de la Gécamines, sur la cession des 25% des parts de la Gécamines dans COMIDE en faveur de Straker International Limited. Il détail les mécanismes de t...