Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2013

Moore Stephens

July 2015

Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...

Namoya - Déclaration des paiements 2012 à l’ITIE

Namoya Mining SARL

June 2015

Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2012. Il présente les paiements que Namoya Mining SARL a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2012, ainsi que les recettes que les entit&...

Transparence des industries minières en RDC: Qui cherche ne trouve pas

POM / CdC / MMKi

January 2015

Des organisations de la société civile œuvrant dans le domaine minier et regroupés en plateformes au Katanga, Sud Kivu et en Province Orientale ont mené au cours de l'année 2014 l'une des études les plus étendues sur la transparence des proje...

Statistiques de production de l'or pour l'année 2014 de la société Namoya Mining

Division des Mines

December 2014

Ce document renseigne sur la production industrielle de l’entreprise Namoya Mining Sarl au cours de l’année 2014. Il informe sur la date de production, le numéro des lingots et le nombre total des lingots produits, les dates d'exportations, les poids net et poids bruts, ...

Moore Stephens / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport de Conciliation ITIE-RDC 2012

Moore Stephens

December 2014

Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...

Rapport complémentaire ITIE – RDC 2011

Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC)

April 2014

Rapport complémentaire de l’ITIE – RDC 2011. Ce rapport eté publié pour combler certains lacunes dans le rapport ITIE 2011. Il contient des annexes et des améliorations sur : - La matérialité (exigence 9) - L’exhaustivité (ex...

Banro - Rapport de durabilité

Banro Corporation

January 2014

Rapport de durabilité Banro 2014 – Télécharger PDF - Ce rapport traite de l’approche d’évaluation du développement durable de Banro et fait ressortir la mise en oeuvre d...

KPMG / Comité Exécutif ITIE-RDC - Rapport ITIE RDC 2011

Kpmg

December 2013

Ce rapport reflète les paiements que les compagnies minières ont déclarés avoir versé à l’Etat de la RDC, et les revenus que les régies financières ont déclarés avoir perçu des compagnies minières en 2011. I...

Rapports Annuels 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013

Banro Corporation

December 2013

Rapport annuel Banro 2006 – Telecharger PDF Rapport annuel Banro 2007 – Telecharger PDF Rapport annuel Banro 2008 – Telecharger PDF Rapport annuel Banro 2009 – Telecharger PDF Rapport annuel Banro 2010 – Telecharger PDF Rapport annuel Banro 2011 – Telecharger P...

Convention Minière Sominki – Banro (Février 1997)

March 2013

La Convention minière entre la République du Zaire, la Société canadienne Banro Corporation et la Société Minière et Industrielle du Kivu (Sominki) date du 13 février 1997. Cette convention cède les titres miniers et actifs de la Somi...

Protocole d'accord entre la Société et le secteur de Salamabila Bisie

Namoya Mining SARL

January 2013

Ce protocole d'accord est un document qui contient les principaux engagements entre la société Namoya Mining sarl et la communauté du secteur de Bangubangu de Salamabila. Il porte sur l'emploi, la santé, les infrastructures, l'éducation et le développemen...

Procès-verbal de négociation

Banro Corporation

February 2009

Ce document est un procès verbal de négociation portant sur la revisitation de la convention de Banro corporation. A travers cette rénegociation Banro s'engage entre autre à verser 5% de son bénéfice net au gouvernement de la République pour souten...