PE 495, PE 496
| Nombre | Sexe | Nationalité | Type de contrat | Source |
|---|---|---|---|---|
| 1 807 | congolese | direct | Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) | |
| 33 | expatrié | direct | Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE-RDC) | |
| 173 | congolese | indirect | ||
| 0 | expatrié | indirect |
| Nombre | Sexe | Nationalité | Type de contrat | Source |
|---|---|---|---|---|
| 1 883 | congolese | direct | ||
| 48 | expatrié | direct | ||
| 185 | congolese | indirect | ||
| 0 | expatrié | indirect | ||
| Type de produit | Tonnage | Teneur | Valeur exportée | Source |
|---|---|---|---|---|
| Concentré de cuivre | 827 | 30.00% |
| Pas de porte | |
| Redevances | |
| Loyer annuel | |
| Cession des actifs | |
| Bénéficiaire contractuel | Gecamines |
| Total payé | 10 533 994,00 USD |
| Redevances | 178 457,00 USD |
| Impôt Bénéfice et Profits | 2 573 351,00 USD |
| Droit de Douane à l’Importation | |
| Droits Superficiaires | 9 528,00 USD |
| Pas de porte | |
| Redevances | |
| Autres |
| Total payé | |
| Redevances | |
| Impôt Bénéfice et Profits | |
| Droit de Douane à l’Importation | |
| Droits Superficiaires | |
| Pas de porte | |
| Redevances | |
| Autres |
novembre 2020
Ces tableaux statistiques présentent les productions mensuelles par entité de traitement, par type de produit, ainsi que les montants de la redevance minière par entreprise pour le 3ème trimestre 2020 de la province du Lualaba.
Afficher le résuméjuillet 2020
Ces tableaux présentent les productions mensuelles par entité de traitement, par type de produit, ainsi que les montants de la redevance minière par entreprise pour le 2ème trimestre 2020 de la province du Lualaba.
Afficher le résuméjuin 2020
Ces tableaux statistiques présentent les productions mensuelles par entité de traitement, par type de produit, ainsi que les montants de la redevance minière par entreprise pour le1er trimestre 2020 de la province du Lualaba.
Afficher le résuméjanvier 2018
Ce rapport constitue un résumé d'informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC pour l'année 2015.
Il présente, en plus de ces informations fiscales, des informations contextuelles qui permettent de sai...
Afficher le résuménovembre 2017
Ce document présente l'ensemble des paiements que Congo Cobalt Corporation affirme avoir payé au gouvernement congolais, désagrégé par entité bénéficiaire et par projet.
Afficher le résuméjanvier 2016
Ce document présente les productions mensuelles par entité de traitement et par type de produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2015 dans la Province du Katanga.
Afficher le résuméjanvier 2016
Ce tableau est un complément au rapport ITIE 2014. Il présente les paiements que la compagnie minière Congo Cobalt Corporation a déclarés avoir effectué aux services et entreprises étatiques au cours de l’année 2014, ainsi que les rece...
Afficher le résumédécembre 2015
Ce document du ministère des mines, présente la liste de tous les opérateurs des mines et des carrières ayant opéré en République Démocratique du Congo au cours de l'année 2015. Il présente pour ...
Afficher le résuméjuillet 2015
Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...
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Ce document présente les stastiques mensuelles par entité de traitement et par produit ainsi que les montants de la redevance par entreprise pour l'année 2014 dans la province du Katanga.
Afficher le résumédécembre 2014
Ce rapport est une conciliation détaillée des flux des paiements effectués par les entreprises extractives tels que déclarés par ces dernières, avec les recettes fournies par les différentes régies financières de l’Etat et les e...
Afficher le résuméjanvier 2014
Tableau des produits miniers exportés du Katanga (tonnage, type de minerai) pour la période de janvier à décembre 2013 ainsi que les statistiques des redevances minières dues à l’Etat congolais perçues au cours dudit exercice pour ces ex...
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