Prévisions des recettes des impôts en 2011
January 2010
Tableau récapitulatif des recettes des impôts des années 2009 et 2010 et prévisions des recettes pour l’exercice 2011.
View SummaryListes, tableaux et statistiques
Category Documents
Prévisions des recettes extérieures en 2011
January 2010
Tableau récapitulatif des recettes extérieures des années 2009 et 2010 et prévisions des recettes extérieures de l’exercice 2011.
View SummaryPrévision des recettes exceptionelles en 2011
January 2010
Récapitulatif des recettes exceptionelles des années 2009 et 2010 et prévisions des recettes exceptionelles de l’exercice 2011.
View SummaryPrévisions des recettes non fiscales en 2011
January 2010
Tableau récapitulatif des recettes non fiscales des années 2009 et 2010 et prévisions des recettes non fiscales pour l’exercice 2011.
View SummaryPortefeuille des Titulaires Miniers – Septembre 2011
September 2011
Liste des titulaires de droits miniers et des carrières telle qu’en vigueur en Septembre 2011. Le document contient le nombre de permis de recherche et d’exploitation (PR, PE, PER, AEPC, AECT, ARPC et PEPM) pour chaque titulaire, ainsi que leur adresse physique.
View SummaryPublication des recettes (mines, pétrole, forets) – 4e trimestre 2011
January 2012
Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles par le gouvernement de la RDC au dernier trimestre 2011.
View SummaryListe des partenariats en cours (Sept 2011)
September 2011
Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références de 35 partenar...
View SummaryStatistiques de production mensuelle Janvier – Décembre 2011
January 2012
Statistiques des exportations et ventes locales ainsi que des notes de débit des redevances dues aux régies financières pour les compagnies minières opérant au Katanga en 2011. Les chiffres sont représentés par compagnie et par mois. Div Mines – Statistiques Production 2011-01 Div Mines – Statist...
View SummaryPublication des recettes (mines, pétrole, forets) – 2e trimestre 2012
July 2012
Tableaux des recettes recouvrées par les diverses régies financières des secteurs de ressources naturelles par le gouvernement de la RDC au deuxième trimestre 2012.
View SummaryListe des Permis valides au 31 décembre 2012
January 2013
Ces tablaux listent l'ensemble des permits - permits de recherche (PR), permits d'exploitation (PE) et permits d'exploitation des rejets (PER)- actifs au 31 décembre 2012, indiquant le nom du titulaire minier, le titre et numéro du permis, le nombre de carrés, la province et ...
View SummaryStatistiques de Production annuelles – 2011
January 2012
Ce tableau reprend la synthèse annuelle des statistiques des exportations, des ventes locales effectuées et des redevances à payer par les compagnies minières opérant au Katanga. Les chiffres couvrent l’ensemble de l’année 2011 et sont représentés par compagnie.
View SummaryMatrice Recommandations Conférence Transparence et Bonne Gouvernance
Conférence de Lubumbashi de Janvier 2013
February 2013
Cette Matrice contient les différentes recommandations formulées au terme de la Conférence sur la Transparence et la Gouvernance dans le Secteur Minier en RDC, tenue le 30 et 31 janvier 2013 à Lubumbashi. Les recommandations ont été formulées par l...
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