février 2016
Ce rapport fait un état de lieu de l’implication des femmes dans le secteur minier en République Démocratique du Congo.
Outre les difficultés majeurs auxquelles sont confrontées les femmes qui exercent dans les mines, ce rapport présen...
Afficher le résuméjuin 2016
Cette note d'analyse portant sur le projet de rapport annuel d'activités sur la mise en oeuvre de l'ITIE en République Démocratique du Congo présente les propositions que le Centres Carter formule pour l'amélioration dudit rapport...
Afficher le résuméjanvier 2017
Ce rapport de Rights and Accountability Development (RAID) revient sur les cas de corruption du fond d'investissement OCH-ZIFF pour acceder à certains droits miniers et pétroliers en République Démocrfatique du Congo et au Zimbabwe. Il donne les détails des diff...
Afficher le résumémai 2004
Avenant du 14 Mai 2004 qui amende le contrat de vente à long terme des scories, le contrat de vente à long terme d’alliage de cobalt ainsi que l’accord de paiement à l’avance et de transfert d’actions.
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Dans ce memorandum adressé au Premier Ministre, les organisations de la Société Civile oeuvrant dans le secteur des ressources naturelles demandent au gouvenement de:
août 2016
Cette note du Centre Carter présente la réflexion faite sur le Plan Technique de Travail (PTT) revisé et partagé par le secrétariat technique de l'ITIE en République Démocratique du Congo. Il analyse cinq points - la...
Afficher le résumémai 2017
Ce document élaboré par le secrétariat technique de l'ITIE-RDC est un condensé du projet de rapport ITIE-RDC 2015. Il en présente les grandes lignes ainsi qu'un ensemble de questions formulées par les parties prenantes dans le but d'améliorer la ve...
Afficher le résumédécembre 2010
Statuts de l’Entreprise Minière Kinsenge-Manganèse suite à sa transformation en société commerciale conformément à la Loi n° 08/007 du 7 juillet 2008 relative à la transformation des entreprises publiques.
Afficher le résuméjuin 2014
Ce document est une analyse de Action Contre l’Impunité et pour les Droits Humain (ACIDH) et la Plateforme des Organisations Intervenant dans le Secteur Minièr (POM) portant sur le Fonds Social de Tenke Fungurume Mining, qui est une structure autonome mis en pla...
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Ce rapport présente les informations désagrégées par pays et par projet de l'ensemble des payements effectués par Glencore aux gouvernements des pays dans lesquels il opère au cours de l'année 2015. Il fait notamment...
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Téléchargez ici le document en français Téléchargez ici le document en anglais Ce document est un addendum à l’Etude d’Impact Environnemental de TFM produit en 2007. Il évalue les effets de l’exploitation des gisements de Ten...
Afficher le résuméaoût 2016
Ce document présente les observations et recommandations formulées par le Centre Carter après analyse du Rapport annuel d'Avancement. (RAA)ITIE-RDC 2015. Ces recommandations portent essentiellement sur l'évaluation des performances vis-à-vis des objectifs et des...
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