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Entreprises minières

Category Documents

  • Statuts Société Minière Kisenge-Manganèse SARL

    December 2010

    Statuts de la Société Minière de Kisenge-Manganèse (SCMK-M, ex-Entreprise Minière de Kisenge-Manganèse), suite à sa transformation en société commerciale conformément à la Loi 2008 sur la transformation des entreprises publiques.

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  • Liste des partenariats en cours (Sept 2011)

    September 2011

    Suite à la demande de transmission des contrats de la Gécamines au Ministère des Mines, la Gécamines a opté de transmettre la liste des contrats en cours plutôt que les contrats eux-mêmes. La liste comprend les références de 35 partenar...

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  • Avenant nr 2 Banro Corporation – 2010

    July 2010

    Avenant nr 2 à la Convention Minière du 13 Février 1997 entre la République Démocratique du Congo et la Société Banro Corporation signé le 13 Juillet 2010. L’avenant reflète les résultats de la Revisitation et rené...

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  • Cession parts sociales Gécamines à Straker

    Congolaise des Mines et de Développement (COMIDE)

    June 2011

    Ce procès verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire de Comide approuve et confirme la cession des 25% de parts sociales de la Gécamines à une société nommée Straker International. La transaction a fait l’objet d’...

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  • Avenant nr 1 Convention Banro (RDC-Sominki-Banro) 2002

    April 2002

    Cet avenant met fin à un litige opposant les signataires de la Convention Minière de Février 1997 en cédant certains titres et actifs miniers de Sakima à Banro et/ou ses filiales Tangwiza Sprl, Kamituga Sprl, Lugushwa Sprl et Namoya Sprl. Voir les autres documen...

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  • Réponse au rapport de Premicongo

    January 2013

    Ce document rédigé en Anglais présente la réponse de la compagnie minière Groupe Bazano aux conclusions environnementales et sociales du rapport de l’ONG Premicongo publié en Décembre 2012 sur : « Exploitation minière au Kat...

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