Report Listing (2,352)

ID ▲▼ Title Post Date ▲▼ Details
104 Règlement Minier Annexe 16 – Produits explosifs Oct 14, 2011 View →
106 Règlement Minier Annexe 15 – Glossaire termes techniques Oct 14, 2011 View →
105 Règlement Minier Annexe 14 – Stabilité rejets Oct 14, 2011 View →
107 Règlement Minier Annexe 13 – Limite sonore Oct 14, 2011 View →
102 Règlement Minier Annexe 12 – Milieux sensibles Oct 14, 2011 View →
109 Règlement Minier Annexe 11 – Classification rejets Oct 14, 2011 View →
108 Règlement Minier Annexe 10 – Fermeture sites miniers Oct 14, 2011 View →
1324 Réglement intérieur ITIE View →
2176 Règlement Intérieur du CLD de la chefferie de BUHAVU View →
2236 Règlement intérieur de mise en œuvre du manuel de procédures de gestion de la dotation de 0.3% View →
1525 Règlement du contentieux entre la Gécamines et Katanga Mining View →
1194 Règlement à l'amiable de OCH - ZIFF sur la corruption dans ses investissements en Afrique View →
2457 REGISTRES DES TAXATIONS DE LA REDEVANCE MINIERE DU MOIS DE MARS et AVRIL 2023 View →
2438 Registre des droits miniers et de carrières au 31 août 2023 View →
2171 Registre des droits miniers et carriers validés au 01 Juillet 2021 View →
1576 Regard du BUFORDI sur les Hydrocarbures View →
2118 Reforme institutionnel encours initiés par le Comité exécutif de l’ITIE en RDC View →
2335 Réflexion sur les conditions pour la réussite d’un éventuel processus de renégociation des contrats miniers en RDC View →
812 Réflexion sur le Régime Fiscal du Code Minier View →
2030 Réflexions sur la Régulation et le Contrôle des Minerais Stratégiques d’ Exploitation Artisanale View →
1981 Réferentiel des dépenses sociales ITIE/RDC View →
2386 Redevance minière : vers la création d’oligarchies locales? View →
2281 Redevance minière : vers la création d’oligarchies locales ? View →
1308 Recueil des textes légaux relatifs aux impots et taxes dûs à la Province du Katanga View →
2393 Recommandations du Forum de la Chambre des Mines sur le code minier révisé - octobre 2022 View →
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