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Accord Tripartite sur les Royalties – Gécamines, Africa Horizons Investment Ltd (AHIL), et KCC - 2015
Summary
Ce document définit les modalités de paiement, de compensation et de modification de royalties ainsi que les engagements de chaque partie signataires de cet accord. Selon les dispositions du présent contrat, KCC s’engage à payer à AHIL :
Ø Un montant égal à 2,5% de son chiffre d’affaire net ;
Ø Une somme de 450 000 USD ;
Ø Mais également toutes les obligations subsistantes de paiement des Royalties.
| Enterprise | Gécamines | Kamoto Copper Company |
| Document Type | Contrats |
| Source Type | Entreprises minières |
| Provinces | Katanga |